SAINT BAUZILLE DE MONTMEL COMPTE ADMINISTRATIF 2017 XX note

Title: Microsoft Word - F ZGAINSKI Intervention Budget Primitif 2017 3 docx Author: Frédéric ZGAINSKI Created Date: 4/13/2017 8:12:29 PM

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2016 BUDGET PRIMITIF 2017

BUDGET PRIMITIF 2017 2/17 I Les grands équilibres du budget 2017 En masse et par section, ce budget se présente de la manière suivante : II La section de fonctionnement A – Les Recettes section d'investissement total des prévisions 2017 44 239 200 00 dont les opérations d'équipement 2017 (études, subventions

Rapport de présentation Budget Primitif 2017

Le budget primitif 2017 En cohérence avec le Rapport d’orientations budgétaires présenté le 15 décembre dernier en Conseil municipal, le budget primitif de l’année 2017 s’inscrit dans la continuité de la stratégie financière fixée par la Ville depuis 2011 et réaffirmée en 2014 au début de ce mandat

PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2017 - Vitré

PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2017 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2017 • Construire la performance économique • Renforcer la cohésion sociale et conforter le vivre ensemble • Poursuivre l’amélioration de l’attractivité du cœur de ville et du cadre de vie CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2017 -PRÉSENTATION DU BP 2017 1

OBJET : Budget primitif 2017 du conseil régional de Bourgogne

Date : jeudi 12 et vendredi 13 janvier 2017 OBJET : Budget primitif 2017 du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté I– EXPOSE DES MOTIFS 1- LES RECETTES REELLES DU BUDGET PRIMITIF 2017 La préparation budgétaire 2017 est caractérisée par un renforcement des compétences régionales avec la mise en

Lignières de Touraine COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31

BUDGET PRIMITIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 1612-1 et suivants et L 2311-1 à L 2343-2, Vu la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13,

NOTE DE SYNTHESE - WordPresscom

5 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS PRÉVUES AU BUDGET PRIMITIF 2017 Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’attribution des subventions prévues au budget primitif 2017 comme suit : CCAS Altenstadt 10 000,00 € (Art 657362 Fct 520) ABRAPA 16 000,00 € (Art 20422 Fct 61)

Commune de Champ le Duc COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le Budget Primitif suivant : Recettes de Fonctionnement 535 945 15 €

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU

n° 3-30 03 2017 - objet : service assainissement : vote du budget primitif 2017 Le conseil municipal, considérant le projet de budget primitif du Service ASSAINISSEMENT pour l’exercice 2017 considérant le compte de gestion et le compte administratif 2016 adoptés lors de