EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DOSSIER N° 2016 SO 1 D 08 02
Vu le rapport du Président n° 2016 SO 1 D 08 02, Vu les amendements et l’avis de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Entendu, le rapport du rapporteur Martine Kohly au nom de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Après en avoir délibéré, DECIDE de modifier le dispositif Chéquier jeune Isère,
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DOSSIER N° 2016 SO 1 B 38 02
Séance du 25 mars 2016 DOSSIER N° 2016 SO 1 B 38 02 Politique : - Montagne Programme(s) : - Contrat de plan et diversification - - Objet : Contrat de performance des Alpes de l'Isère Service instructeur : Isere tourisme Sans incidence financière Dépenses et (ou) recettes budgétées Dépenses et (ou) recettes inscrites
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 MARS 2016
DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-11 Aeptant le marhé de travaux d’entretien, abattage, élagage, du patrimoine arboré de la Ville du Plessis-Robinson 8-févr 8-févr DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-12 Aeptant l’avenant n°1 au marhé n°2014/01 relatif au nettoyage de la voirie communale 8-févr 8-févr DECISION-PCCS-JEUNESSE-2016-13
D É C I S I O N - regie-energieqcca
10 D-2016-190, R-3959-2016 et R-3961-2016, 2016 11 21 [6] Les 16 et 18 mars 2016, la Régie tient une rencontre préparatoire relative au traitement procédural des demandes de révision dans les dossiers R-3959-2016 et
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars 2016 à 18 H à la salle de conférence Désignation d’un secrétaire de séance Marion MORENO est désignée secrétaire de séance Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 LE CONSEIL MUNICIPAL,
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLEMENTAIRE du 08 mars 2016
du 08 mars 2016 à l'arrêté préfectoral n° 29 du 3 avril 2006 complété autorisant la société AZUR DISTILLATION à exploiter une distillerie sur le territoire de la commune de MAUBEC LE PRÉFET DE VAUCLUSE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE VU le code de l’Environnement, notamment le titre Ier du
Identifiant unique*: 040-244000865-20160628-20160628D08A-DE
Séance du 28 juin 2016 Dé/ibération n 0 20160628D08A eu égard à la nature de so/ révé/ée par les études techniques, de mettre en NO de dossier : 2016
P LE REVENDICATIF/ ASSOCIAT Compte rendu
Validation du relevé de décisions de la CNPN du 14 mars 2016, Prévoyance : présentation des scénarii, Complémentaire santé : conditions d’ancienneté, Exercice du droit syndical, Questions diverses 1- APPROBATION DU RELEVE DE « DECISIONS » DU 14 MARS 2016 Approuvé à la majorité 2- PREVOYANCE : PRESENTATION DES SCENARII
Décision n° 20-D-09 du 16 juillet 2020 relative à des
Vu les avis conditionnels de clémence n° 13-AC-01 et n° 13-AC-02 du 29 janvier 2013 ; Vu la décision n° 13- SO-01 du 30 janvier 2013 en registrée sous le n° 13/0006 F par laquelle l’Autorité de la concurrence s’est saisie d’office des pratiques mises en œuvre dans le secteur
Location Longue Durée des véhicules au profit de la Société D
l sera procédé le 08 mars 2016 à 10 h, dans les bureaux de La STAVOM SA, sis, Centre d’Investissement de Tétouan, à l'ouverture des plis relatifs à : Location Longue Durée des véhicules au profit de la Société D'Aménagement de la Vallée de Oued Martil STAVOM 01-2016 Le dossier d'appel d'offres peut être soit:
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