EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DOSSIER N° 2016 SO 1 D 08 02
Vu le rapport du Président n° 2016 SO 1 D 08 02, Vu les amendements et l’avis de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Entendu, le rapport du rapporteur Martine Kohly au nom de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Après en avoir délibéré, DECIDE de modifier le dispositif Chéquier jeune Isère,
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DOSSIER N° 2016 SO 1 B 38 02
Séance du 25 mars 2016 DOSSIER N° 2016 SO 1 B 38 02 Politique : - Montagne Programme(s) : - Contrat de plan et diversification - - Objet : Contrat de performance des Alpes de l'Isère Service instructeur : Isere tourisme Sans incidence financière Dépenses et (ou) recettes budgétées Dépenses et (ou) recettes inscrites
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 MARS 2016
DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-11 Aeptant le marhé de travaux d’entretien, abattage, élagage, du patrimoine arboré de la Ville du Plessis-Robinson 8-févr 8-févr DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-12 Aeptant l’avenant n°1 au marhé n°2014/01 relatif au nettoyage de la voirie communale 8-févr 8-févr DECISION-PCCS-JEUNESSE-2016-13
D É C I S I O N - regie-energieqcca
10 D-2016-190, R-3959-2016 et R-3961-2016, 2016 11 21 [6] Les 16 et 18 mars 2016, la Régie tient une rencontre préparatoire relative au traitement procédural des demandes de révision dans les dossiers R-3959-2016 et
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars 2016 à 18 H à la salle de conférence Désignation d’un secrétaire de séance Marion MORENO est désignée secrétaire de séance Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 LE CONSEIL MUNICIPAL,
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLEMENTAIRE du 08 mars 2016
du 08 mars 2016 à l'arrêté préfectoral n° 29 du 3 avril 2006 complété autorisant la société AZUR DISTILLATION à exploiter une distillerie sur le territoire de la commune de MAUBEC LE PRÉFET DE VAUCLUSE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE VU le code de l’Environnement, notamment le titre Ier du
Identifiant unique*: 040-244000865-20160628-20160628D08A-DE
Séance du 28 juin 2016 Dé/ibération n 0 20160628D08A eu égard à la nature de so/ révé/ée par les études techniques, de mettre en NO de dossier : 2016
P LE REVENDICATIF/ ASSOCIAT Compte rendu
Validation du relevé de décisions de la CNPN du 14 mars 2016, Prévoyance : présentation des scénarii, Complémentaire santé : conditions d’ancienneté, Exercice du droit syndical, Questions diverses 1- APPROBATION DU RELEVE DE « DECISIONS » DU 14 MARS 2016 Approuvé à la majorité 2- PREVOYANCE : PRESENTATION DES SCENARII
Décision n° 20-D-09 du 16 juillet 2020 relative à des
Vu les avis conditionnels de clémence n° 13-AC-01 et n° 13-AC-02 du 29 janvier 2013 ; Vu la décision n° 13- SO-01 du 30 janvier 2013 en registrée sous le n° 13/0006 F par laquelle l’Autorité de la concurrence s’est saisie d’office des pratiques mises en œuvre dans le secteur
Location Longue Durée des véhicules au profit de la Société D
l sera procédé le 08 mars 2016 à 10 h, dans les bureaux de La STAVOM SA, sis, Centre d’Investissement de Tétouan, à l'ouverture des plis relatifs à : Location Longue Durée des véhicules au profit de la Société D'Aménagement de la Vallée de Oued Martil STAVOM 01-2016 Le dossier d'appel d'offres peut être soit:
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[PDF] Secrétariat Général POSITIONNEMENT POUR LA PREPARATION DU BTS, BAC PROFESSIONNEL, BP, MC ET DU CAP EN FORMATION INITIALE OU CONTINUE
[PDF] Section 1 La Spécialité. Section 4 L unité. Section 2 L Annualité. Section 5 L Universalité. Section 3 Le caractère limitatif des crédits
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[PDF] Section des Formations et des diplômes. Evaluation des masters de l Université de Bourgogne-Dijon
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[PDF] SECURITE SANITAIRE ET PROTHESE SOUS TRAITEE A L ETRANGER
[PDF] Séjour Bafa - 2015. 17 ans
[PDF] SEJOUR DU : AU : Nom et prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) :
[PDF] SEJOURS PEDAGOGIQUES EN FRANCE OU A L ETRANGER
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 MARS 2016
L'an deudž mille seize, le didž-sept mars à dix-neuf heures trente, les Membres composant le Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le 11
mars, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
se sont réunis au nombre de vingt-sept à la Mairie, sous la présidence de M. PEMEZEC, Maire.
PRESENTS : P. PEMEZEC, Maire,
N. LEANDRI, J.PERRIN, B. FOISY, C.MARE-DUGUER, F. TOUADI, C. HAMIAUX, F.DUCHESNE, A. LARREGLE, O. THOMAS, C. DONIGUIAN, J-E. STEVENON, M. ORLANDO, C. VASSELIN, F. JAN-EVANO, C. PECRIAUX, A. CHEVRIE, S. ROUGER, C. PELTIER, J. MALARDEL, S. DESMANGLES, A. NEDJAR, M. HENAINE, J-F. PAPOT, B. MAUBRAS, C.LEROY, C. FAGUETTE DIDI.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre de TRENTE CINQ.ABSENTS EXCUSES :
EN RETARD EXCUSES :
DEPART :
B. ROBIN absente excusée avait donné pouvoir à C. HAMIAUX, B. BLOT absent excusé avait donné pouvoir à F. JAN EVANO, E. DUBOIS absente excusée avait donné pouvoir à B. FOISY, J. GONZALEZ absent excusé avait donné pouvoir à A. CHEVRIE, V. TEISSIER absente excusée avait donné pouvoir à N. LEANDRI, C. HAYS en retard excusée est arrivée à 19h34 et avait donné pouvoirà J. MALARDEL,
L. OWENS en retard excusée est arrivée à 19h41 et avait donné pouvoir à F. DUCHESNE, C. AUMONT en retard excusée est arrivée à 19h55 et avait donné pouvoir à C. MARE DUGUER, J-E. STEVENON a quitté définitivement la séance à 20h45 et avait donné pouvoir à C. VASSELIN.Secrétaire de séance :
O. THOMAS
1 - Appel Nominal
2 - Désignation du Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Olivier THOMAS
Vote : UNANIMITE
3 - Approbation du compte-rendu de la séance du 11 février 2016
Vote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
19h34 - Arrivée de C. HAYS
4 - SPL Sud-Ouest 92 - Convention d'intervention foncière et de construction - Autorisation de signer
Vote : 31 POUR - 4 CONTRE
19h41 - Arrivée de L. OWENS
5 - Urbanisme - Proposition de nomination d'une ǀoie priǀĠe t Avis à donner
Vote : UNANIMITE
6 - Urbanisme - RĠǀision du Plan Local d'Urbanisme de Sceaudž - Avis à donner
Vote : UNANIMITE
19h55 - Arrivée de C. AUMONT
7 - Urbanisme - Parc des Sports - Dépôt d'autorisations d'urbanisme par la CERP - Autorisation
Vote : UNANIMITE
20h45 - Départ de Jean-Emile STEVENON
8 - Finances - Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2016
Vote : UNANIMITE
9 - Marchés publics - Contrat de performance énergétique associant la conception, la réalisation et
l'exploitation ou la maintenance des installations d'éclairage public et équipements connexes -
Constitution d'une commission d'appel d'offres
1 liste est présentée comprenant : C. HAMIAUX, B. FOISY, J. PERRIN, B. BLOT, J-F. PAPOT (titulaires) et E.
DUBOIS, C. PELTIER, V. TEISSIER, C. MARE-DUGUER, B. MAUBRAS (suppléants)Vote à bulletins secrets
Sont élus pour siĠger ă la Commission d'Appel d'Offres (32 VOIX POUR - 3 NULS/BLANCS) : Membres titulaires : C. HAMIAUX, B. FOISY, J. PERRIN, B. BLOT, J-F. PAPOT Membres suppléants : E. DUBOIS, C. PELTIER, V. TEISSIER, C. MARE-DUGUER, B. MAUBRAS10 - Marchés publics - Groupement d'achat pour la restauration scolaire et municipale - Lot n°1 -
Avenant n° 1 - Autorisation de signer
Vote : 31 POUR - 4 CONTRE
11 - Marchés publics - Travaux de construction du Pôle Culturel et de la Médiathèque - Avenants aux
marchés de travaux - Autorisation de signerVote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
12 - Marchés publics - Pôle Culturel - Appel d'offres ouǀert relatif ă la fourniture de mobilier - Lot
n°1C Lustrerie - Autorisation de signerVote : UNANIMITE
13 - Marchés Publics - Pôle Culturel - Fourniture d'un groupe Ġlectrogğne de sĠcuritĠ t Avenant n°1
Autorisation de signer
Vote : UNANIMITE
Approbation et autorisation de signer
Vote : UNANIMITE
15 - Finances - Jeunesse - Demande de subventions pour des actions locales auprès de la Direction
Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la CohĠsion Sociale d'Ile de France t ApprobationVote : UNANIMITE
16 - Finances - Constitution d'un dossier demande de subvention auprès de l'Etat pour la
réhabilitation du groupe scolaire Joliot Curie - Approbation pour la constitution du dossier et
autorisation de signerVote : UNANIMITE
17 - Finances - Constitution d'un dossier de demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition
de locaux pour la création de 99 places de crèche - Approbation pour la constitution du dossier et
autorisation de signerVote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
18 - Finances - Constitution d'un dossier de demande de subvention auprès de l'Etat pour les travaux
de rénovation des façades et des salles de l'Hôtel de Ville - Approbation pour la constitution du
dossier et autorisation de signer