CR BUREAU ELARGI 2017 03 02

Aire-la-Ville • Plan directeur communal • Programme de mise en œuvre Aire-la-Ville – plan directeur communal - 8 3 2011 - urbaplan 123 Date de mise à jour : 26 novembre 2010 FICHE DE MESURES 3-4 Périmètre « Vernaz » Diversifier les types de logements, créer de nouveaux emplois dans la commune, favoriser la mixité sociale

Compte rendu Conseil Communautaire Mardi 9 février 2016

4- PLU de Morzine : demande de poursuite de la modification n° 9 et de la révision allégée Le Conseil Communautaire, à l'unanimité, accepte de poursuivre et de finaliser les procédures de modification n°9 et de révision allégée (secteur Place Jean Vuarnet à Avoriaz) du PLU de la commune de Morzine jusqu’à son approbation

C284 MAIRIE MARTHOD-20180406121728 - Site officiel de la

d'échanges avec les habitants de la commune Mme Virginie VERNAZ, Maire-Adjointe Recensement de la population 2018 : Les premiers résultats du recensement de la population qui a lieu en début d'année sont les suivants 654 logements d'habitation 1292 bulletins individuels de personnes effectivement résidentes sur la commune

Compte rendu Conseil Communautaire Mardi 13 septembre 2016

Stéphane PUGIN-BRON rappelle que, suite à l'arrêté de la Présidente du 12 septembre 2016 prescrivant la modification simplifiée n°3 du PLU de la commune de Bellevaux, il convient de définir les modalités de mise à disposition du dossier auprès du public Il est proposé :

2 Z 1 - Thonon-les-Bains

2 Z 37 La Vernaz, reconstruction de l'immeuble rural de Henri Hauteville : plans, devis, correspondance, relevé des dépenses 1953-1954 2 Z 38 Lugrin, travaux d'adduction d'eau et captage de la source des Combes : plans, affiche administrative, décompte des travaux, correspondance, devis, avant métré, rapport 1950-1956

MAIRIE DE BEAUFORT SAVOIE

Par ailleurs, compte tenu de la situation de la SEMAB et des éléments de son budget prévisionnel 2010, la question d’une participation financière exceptionnelle, en application de l’article 26 1 du contrat d’affermage, devra être traitée dans le cadre du budget 2010 de la collectivité Le

PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 24

comite au vu de la prospective financiere realisee en 2013 Le Comité du SYANE, nouvellement installé suite aux élections municipales de mars 2014, est invité à un « Séminaire financier » destiné à informer chacun de ses membres de la situation financière du Syndicat

Les familles Dumas d’origine valaisanne

travaille également la terre Il achète des parcelles au «Veigy» et au «Tsan de la Morgiory» sur la commune de Vex 8 et vend la moitié de sa maison à son demi-frère Jean Louis9 En 1767, il est nommé tuteur des enfants de sa demi-sœur Romaine devenue veuve Gaspard décède cinq ans plus tard à l’âge de 55 ans environ

Mairie de Beaufort - Savoie

M André VIALLET, actuellement locataire de la montagne des Avats, est intéressé par son acquisition La Commune a mandaté la SAFER pour, d'une part, l'évaluation de cet alpage et d'autre part, l'accompagner dans la mise en oeuvre de la vente Suite au débat, auquel prennent part Pascal COMBAZ DEVILLE, André VERNAZ et Nicolas BOCHET,