REPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE SERIGNAN DU COMTAT ==-oOo
MAIRIE DE SERIGNAN DU COMTAT ==-oOo-== CONSEIL MUNICIPAL du 28 janvier 2016 Procès-Verbal Présents : MM Julien MERLE, Stéphane VIAL, Mmes Lydie CATALON, Bérangère DUPLAN, M Jean-Pierre TRUCHOT, Mmes Annie BOURCHET, Josette PACINI, M Marc GABRIEL, Mme Catherine BOURACHOT, M Raphaël BERNARDEAU, Mme Marie DUFFRENE M Julien MOINET
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2018 à - Ville de Sérignan
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de divers contrats passés dans le cadre de ses délégations : Décisions relatives aux contrats culturels DATE OBJET PRESTATAIRE MONTANT DU CONTRAT 07/09/2018 "Duo si ça me chante" Spectacle - Rives de L'Orb - 15/09/18 DE SWARTE Guillaume 300,00 € 15/11/2018
Association foncière urbaine autorisée (AFUA) de Sérignan
de trésorerie étant apparue comme une condition nécessaire pour financer l’opération, suivant une note annexée au procès-verbal de la réunion du conseil des syndics de l’AFUA le 20 décembre 1991 ; Considérant que le conseil des syndics de l’association foncière a choisi, le
CHSCT DU 29 août 2016 - fo-dgfip-sdfr
Trésorerie de MURVIEL 11H00 SPF BEZIERS 2 11H00 Trésorerie de CAPESTANG 13H30 SPF BEZIERS 1 14H00 Trésorerie de SERIGNAN 26/09/16 9h00 SIE MONTPELLIER 1 – LA PAILLADE 9h00 Trésorerie et SIP de BEDARIEUX 27/09/16 13h30 SIE MONTPELLIER NO – LA PAILLADE 13H30 Trésorerie de LAMALOU 29/09/16 9h00 SPF MONTPELLIER 2 9H30 SIP ST PONS
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’AMS DU 19 JANVIER 2019
Or, en début de séance nous vous informions de l’arrêt de celles-ci au cours de l’année 2018 En fait, il s’agit de la conférence du 2 décembre 2017 que nous avons réglé en début d’année 2018 L’exercice 2018 est en recul de 1329,33 €uros qui est principalement dû à des sorties déficitaires qui ont grevé notre trésorerie
My CMS Association fonciere urbaine Les jardins de Sérignan
La feuille de présence, certifiée exacte par les scrutateurs, permet de constater que le total des membres présents et représentés, 124 (dont 70 représentés), n'atteint pas le quorum de 145 membres Étant donné qu'il n'y a pas de vote prévu à cette Assemblée Générale Ordinaire, elle peut tout de même se tenir
e l Agendas Ad’AP État - Ministère de la Transition
Place de la République M a i s o n d e l ' E t a t o u v e r t e e n 2 0 1 7 A t t e s t a t i o n e n c o u r s Attestation à venir en 2017 (création de la maison de l'État de Lodève) Rue Serge Lifar F a i t Attestation à venir en 2017 TRESORERIE MONTPELLIER CHR Avenue Doyen Giraud ? Avenue de Valras CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES
ADAPTATION DES STRUCTURES DU RESEAU FINANCES PUBLIQUES D
Regroupement de la trésorerie de Saint Gilles avec la trésorerie de Nîmes Agglo La trésorerie d'Alès Municipale sera installée début octobre 2018 sur le site du Centre des finances publiques de St PRIVAT AUDE Fermeture de la trésorerie de Sigean et transfert de ses activités à Leucate
copieur -20190206123556
Rapport n02 : Protection contre les inondations-commune de Serignan (34410) -Tronçon Pont Rouge/chemin des Caves Boyères : choix du coordinateur Sécurité et de l'entreprise chargée des travaux Rapport n03 : Mise en place dune ligne de trésorerie et d'un prêt relai : choix de(s) établissements bancaires
Accueil - Villeneuve-lès-Béziers
de 150 000 euros pour une période d'un an du 15 novembre 2018 au 14 novembre 2019 Un bilan sera effectué à I 'issue Cette avance de trésorerie pourra être utilisée en plusieurs fois, dans la limite du montant maximum mentionné Cette avance de trésorene sera remboursable, en tout ou partie, dès lors que les
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