N° 2735-SD cerfa
N° 2735-SD (10-2020) VI – DONATIONS ANTÉRIEURES (1) NON OUI (si vous avez coché la case OUI, veuillez remplir les tableaux ci-dessous) Autre(s) donation(s) antérieure(s) (CGI, article 784) -si plus de 4 donations, utiliser une feuille de suite n° 2-
cerfa Demande d’aide médicale de l’Etat (AME)
Pour l'établissement de votre carte d'admission à l'AME , vous devez joindre, IMPERATIVEMENT, à cette demande, votre photo d'identité récente (format 3,5 x 4,5 cm) ainsi que celle de chacune des personnes à votre charge âgée de 16 ans et plus, mentionnée sur la demande d'AME S 3720e
DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE cerfa
cerfa N° 13750*05 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification
Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH
Espace réservé P 1 1 1 0 6 0 1 G DMDPH Page 6/8 Nom : Prénom : E - Demande de cartes Carte d’invalidité ou de priorité Carte d’invalidité avec mention besoin d’accompagnement
cerfa REPUBLIQUE FRANCAISE Modèle n°5 N° 12644*02 DEMANDE
Carte nationale d'identité en cours de validité Carte de résident ordinaire Carte de résident privilégié Jour Mois Année Carte de séjour ressortissant UE Étrangers autres documents (les préciser) Extrait d'acte de naissance avec mentions marginales Carte d'affiliation à la Fédération française de tir (F F T ) ou de ball-trap (F F
cerfa N° 2048-TAB-NOT-SD
La déclaration doit être remplie sur un imprimé Cerfa n° 14968 Vous pouvez télécharger cette déclaration sur le site Internet www impots gouv I- QUI DOIT SOUSCRIRE UNE DECLARATION N° 2048-TAB-SD
Formulaire à REMPLIR IMPRIMER IMPRIMER puis - Ville dHesdin
Solliite la délivrane d’un livret de famille pour le motif suiva nt (2) Perte, vol ou destruction du premier livret (art 15) Changement dans la filiation ou dans les noms et prénoms des personnes qui figurent au livret (art 16) Epoux / parents dépourvus du livret (art 14) Je motive ma demande par les considérations suivantes :
FORMULAIRE DE DEMANDE DE FORFAIt AMEthystE
o recto de l’avis d’imposition* ANCIEN COMBAttANt de 60 ans et plus Joindre une photocopie de : o carte du combattant (lors de la première demande de forfait) o recto de l’avis d’imposition* VEUVE DE GUERRE de 60 ans et plus Joindre une photocopie de : o titre de pension (lors de la première demande de forfait) o recto de l’avis
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