ZAC DE LA CERISAIE - bruit
fresnes zac de la cerisaie semaf - valophis / daquin&ferriere architecture - n ilic – lasa zone d’activites silic parc andre villette zac de la cerisaie un potentiel a exploiter une situation strategique a proximite immediate du centre ville : - en bordure de la voie departementale requalifiee en boulevard urbain avec le tvm et la silic
Ministère chargé des transports terrestres et maritime de
ZAC de la Cerisaie 31, Rue de Mon~ean 94 266 FRESNES CEDEX FRANCE Ministère chargé des transports terrestres et maritime de matières pave Tèl 33 (0) 14668 5030 dangereuses Fax 33 (0)1 46 68 53 35 5ASaucaprtalde282150C RCSCRETEILB309 306 918 NAF,120B TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES N° 8649 CERTIFICAT D'AGREMENT
SKM C25818122614082
EXPANSIEL_VALOPHIS_DAU_SM_09/08/2018/ ZAC de la Cerisaie Sud Fresnes I Note de présentation Préambule La Ville de Fresnes a engagé un processus d’aménagement urbain du secteur de la Cerisaie Sud en approuvant le dossier de création de la ZAC le 8 février 2007 Afin de mener à bien ce projet, la Ville de Fresnes a signé le 29 janvier
94 266 FRESNES CEDEX FRANCE pave
Bureau de Vérifications Techniques ZAC de la Cerisaie 31, Rue de Montjean RAPPORT D'EPREUVE 94 266 FRESNES CEDEX FRANCE pave Tél 33 (0)146685030 Fax 33 (0)1 46685335 SASaucapitalde282150C RCSCRETEILB~9 306 918 NAF7120B RAPPORT D'EPREUVE N° 38446 10/06/2013 Demandeur L E S S France 18, rue de Derrière la Montagne Z I la Tuilerie 77500 CHELLES
Bureau de Vérifications Ministère chargé des transports
ZAC de la Cerisaie 31, Rue de Monijean terrestres et ntaritime de matières 94 266 FRESNES CEDEX FRANCE dangereuses pave Tél 33 (0)1 46685030 Fax 33 (0)1 46 68 53 35 SASaucaprtal~282150e RCS CRETEil B 309 306 918 NAF7120S TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES CERTIFICAT D'AGREMENT DE TYPE D'EMBALLAGE N° 8593 Indice 1
Communiqué de presse - Sadev 94 Donnons un bel avenir à la
Charcot-Zola et la ZAC de la Cerisaie sud L’action de Sadev 94 se concentrera donc sur ces deux quartiers situés de part et d’autre de l’A86 La ZAC Charcot-Zola, dont la programmation est bien avancée, a permis de renforcer la centralité Nord de la Ville de Fresnes Elle représente aujourd’hui un quartier attractif s’étendant
ROB 2018 ville de Fresnes définitif
de la livraison en 2015, 2016 et 2017 des logements de la ZAC de la Cerisaie, et cette augmentation s’estime à 306 000 € L’ensemble de ces augmentations représente un total de 433 213 € Il est à noter que la recette émanant de la taxe additionnelle des droits de mutation ou taxe de publicités foncières représente
BÂTIR DES LIENS DURABLES
la maîtrise d’ouvrage à 3F Centre Val de Loire pour un accompagnement local et sur-mesure Noisy-le-Sec (93) ZAC DU QUARTIER DURABLE DE LA PLAINE DE L’OURCQ AVEC MONTEMPÔ Fresnes (94) ZAC DE LA CERISAIE NORD AVEC RÉSIDIS Saint-Aignan (41) NOUS SIGNONS L’AGRÉMENT PLAI POUR UNE NOUVELLE RÉSIDENCE SOCIALE GÉRÉE PAR AGROPOLIS
PRÉFET DU VAL-DE-MARNE
rabattement de nappe en phase travaux sur la ZAC Paul Hochart – Lot 10 à L’Haÿ-les-Roses 18/07/2011 / 23/08/2011 FRESNES Valophis Habitat OPH 94 Déclaration relative au réaménagement de la ZAC Cerisaie à Fresnes (94) 2 1 5 0 (D) 03/08/2011 / 31/08/2011 Travaux à partir du 03/10/2011 (R 214-35 Code environnement) CHOISY-LE-ROI TRAPIL
COMMISSION DEPARTEMENTALE DAMENAGEMENT - Val de Marne
SENS DE LA DECISION Extension de l’ensemble commercial « La Cerisaie) bâtiment Bizet 29 832 m² dont 1574 m² acquis mais Inexploités depuis n- 3 ans Extension de l’ensemble commercial «le Forum de Pince-Vent » ZAC de l’Hippodrome par création d’une cellule commerciale SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE DE CHENNEVIERES recours
[PDF] ZOOM SUR LE STATIONNEMENT DANS LE GRAND CHALON
[PDF] [ L ÉVÉNEMENT CARRIÈRES ]
[PDF] [ PROJET GÉNÉRATION ANS]
[PDF] [Dossier de présentation]
[PDF] [PROFIL ET BESOINS À 3 ANS DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE VAUCLUSE, DONT LES JEUNES RELEVANT DE L AMENDEMENT CRETON]
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PRÉFET DU VAL-DE-MARNE
PREF94/DAGE/3
DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES
ET DE L"ENVIRONNEMENT
BUREAU DES INSTALLATIONS CLASSÉES
ET DE LA PROTECTION DE L"ENVIRONNEMENT
SECTION ENVIRONNEMENT
Mise à jour au 01/04/2012
Tableau de suivi
Demandes d"autorisation (DA)
et déclarations (D) en cours au titre de la loi sur l"eau 2011/2012Commune concernée
Demandeur Intitulé du projet Rubriques principales Régime A (autorisation) D (Déclaration)
Date Recevabilité DRIEE-UE
(1)AVIS AE
Dates de l"Enquête publique
Date Récépissé pour les D
Prorogation du délai d"instruction DA par arrêtéArrêté de prescriptions
CHAMPIGNY-SUR-MARNE CG94 - DSEA Réorganisation des équipements structurants de l"assainissement du bassin versant du ru de la Lande 2.1.5.0 (A) et 3.2.2.0 (A) 31/03/2010
06/09/2010 au
09/10/2010 / Arrêté inter préfectoral n°2011/414 du 09/02/2011 Arrêté inter préfectoral n°2011/2820 du 22/08/2011 Instruction
(2) 509 joursPÉRIGNY-SUR-YERRES EAU DU SUD PARISIEN DA de prélèvement, de distribution d"eau, mise en place des périmètres de protection dans le cadre de la DUP et enquête
parcellaire1.1.2.0 (A) et 1-3-1-0 (A) 21/05/2010
17/11/2010 au
18/12/2010 / Arrêté inter préfectoral n°2011/1445 du 28/04/2011
IVRY-SUR-SEINE MAIRIE D"IVRY Demande d"autorisation modes d"assainissement dans le cadre de l"aménagement de la ZAC Ivry-Confluences. 1.1.1.0 ; 1.2.2.0 ; 2.1.5.0 ; 3.2.2.0 14/10/2010
05/01/2010 au
04/02/2011 / Arrêté préfectoral n°2011/1985 du 16/06/2011 Arrêté préfectoral n°2011/3925 du 23/11/2011 Instruction 349 jours
BRY-SUR-MARNE CG94 Aménagement du quai Louis Ferber à Bry-sur-Marne 3.1.1.0 (A) ; 3.1.4.0 (A)10/11/2010 26/01/2011 au 26/02/2011 / Arrêté préfectoral n°2011/2233 du 07/07/2011 Arrêté préfectoral n°2011/3253 du 04/10/2011 Instruction
(1) 328 jours(1) Direction Régionale et Interdépartementale de l"Environnement et de l"Energie d"Ile-de-France/Unité Territoriale du Val-de-Marne (Unité EAU) et Autorité Environnementale
(2) Nombre de jours à partir de la date de recevabilité DA jusqu"à la date de l"autorisation
2PREF94/DAGE/3
PREF94 - DA & D LOI SUR L"EAU - 2011/2012 (Suite 1) Mise à jour au 01/04/2012Communes concernées
Demandeur Intitulé du projet Rubriques principales Régime A (autorisation) D (Déclaration)
Date Recevabilité DRIEE-UE*/ AVIS AE
Dates de l"Enquête publique
Date du Récépissé pour les D
Prorogation du délai d"instruction DA par arrêtéDate arrêté de prescriptions
BONNEUIL-SUR-MARNE Ports de Paris Rejets des eaux pluviales de la plate forme multi-vracs au Port de Bonneuil 21/04/2011 / 10/05/2011
IVRY-SUR-SEINE Refuge du Cheminot Forage de reconnaissance dans un système aquifère à des fins de géothermie sur le site de l"hôpital Charles Foix 17/05/2011 / 19/05/2011
SANTENY Patrick de Castet Vidange de plan d"eau, 2 rue de la Fontaine à Santeny 04/05/2011 / 24/05/2011
L"HAŸ-LES-ROSES BNP Paribas Immobilier Pompage de mise hors d"eau et rabattement de nappe en phase travaux sur la ZAC Paul Hochart - Lot 10 à L"Haÿ-les-Roses. 18/07/2011 / 23/08/2011
FRESNES Valophis Habitat OPH 94 Déclaration relative au réaménagement de la ZAC Cerisaie à Fresnes (94) 2.1.5.0 (D) 03/08/2011 / 31/08/2011
Travaux à partir du
03/10/2011 (R. 214-35
Code environnement)
CHOISY-LE-ROI TRAPIL Mise en conformité (remblaiement) du LHP1 TRAPIL quai Voltaire à Choisy-le-Roi 3.1.2.0 (D) 28/06/2011 / 08/09/2011
SAINT-MAURICE CG 94 Réhabilitation des berges de l"Île de l"Hospice à Saint-Maurice 3.1.2.0 ; 3.1.4.0 ; 3.1.5.0 (D) 15/09/2011 / 23/09/2011
RUNGIS DRIEA - UT 94 Réalisation d"un centre d"examens de permis de conduire poids lourds et motos, avenue Charles Lindbergh à Rungis 2.1.5.0 (D) 03/11/2011 / 17/11/2011
3PREF94/DAGE/3
PREF94 - DA & D LOI SUR L"EAU - 2011/2012 (Suite 2) Mise à jour au 01/04/2012Communes concernées
Demandeur Intitulé du projet Rubriques principales Régime A (autorisation) D (Déclaration)
Date Recevabilité DRIEE-UE*/ AVIS AE
Dates de l"Enquête publique
Date du Récépissé pour les D
Prorogation du délai d"instruction DA par arrêtéDate arrêté de prescriptions
CRÉTEIL BOUYGUES IMMOBILIER Demande d"autorisation concernant le projet GIZEH sur la commune de Créteil 3.2.2.0 (A) 30/11/2011
23/01/2012 au
23/02/2012
ORLYVILLENEUVE-LE-ROI SNCF / Direction CSC MOM Liaison Massy-Valenton : aménagement du secteur Est entre Pont de Rungis et Valenton à Orly & Villeneuve-le-Roi 2.1.5.0 ; 3.2.3.0 (D) 19/12/2011 / 31/01/2012
IVRY-SUR-SEINE Le Refuge du Cheminot Exploitation d"un doublet géothermique sur le site de l"hôpital Charles Foix à Ivry-sur-Seine 1.1.1.0 ; 5.1.1.0 (D) 27/12/2011 / 31/01/2012
VILLENEUVE-ST-GEORGES
SyAGE Remplacement du réseau d"eaux usées avec création d"un poste de relevage et d"une chaussée réservoir pour les eaux pluviales, Rue Danton Villeneuve-St-Georges 1.1.1.0 (D) 27/12/2011 / 31/01/2012
ALFORTVILLE AFTRP Aménagement de la ZAC Chantereine à Alfortville2.1.5.0 ; 3.2.2.0 (D) 13/01/2012 / 31/01/2012
JOINVILLE-LE-PONT ICADE G3A Promotion Création de 2 forages de reconnaissance à usage géothermique pour le projet de construction URBAGREEN à Joinville-le-Pont (D). 02/02/2012 08/02/2012
VINCENNES - PARIS DRIEA-IF/DIRIF/SAR Dpt de maîtrise d"ouvrage n°2 Travaux de raccordement de l"assainissement de la route de la Pyramide (dans le Bois de Vincennes à Paris) à l"ovoïde n°11 du SIAAP (limite Joinville-le-Pont) 07/03/2012 21/03/2012
4PREF94/DAGE/3
PREF94 - DA & D LOI SUR L"EAU - 2011/2012 (Suite 3) Mise à jour au 01/03/2012Communes concernées
Demandeur Intitulé du projet Rubriques principales Régime A (autorisation) D (Déclaration)
Date Recevabilité DRIEE-UE*/ AVIS AE
Dates de l"Enquête publique
Date du Récépissé pour les D
Prorogation du délai d"instruction DA par arrêtéDate arrêté de prescriptions
CACHAN Communauté d"Agglomération du Val-de-Bièvre Création de 3 piézomètres d"observations de la nappe du Lutétien pour le projet de réouverture de la Bièvre, dans le cadre de travaux concernant la ZAC Desmoulins à Cachan 1.1.1.0 (D) 23/03/2012