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ASSURTONVELO – Notice d’information

ASSURTONVELO – Notice d’information Version 20200201 La présente Notice d’information EQ/ATM/0741 vaut Dispositions générales du contrat d’assurance N° AQ 000 704, souscrit : - par ATM Assurances, courtier d’assurances, SARL au capital de 200 000 euros - RCS AIX EN PROVENCE n°441989795, Code APE :



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NOTICE D'INFORMATION Séjour d’été du 9 au 16 juin 2018 BEG-MEIL - 29170 FOUESNANT (Finistère) Le séjour est ouvert aux adhérents de l'association « USJ Rando » inscrits à l'activité de randonnée pédestre et titulaires de la licence FFRandonnée 2018 avec assurance IRA Sous les mêmes conditions, ce



Notice d’information détaillée - Saint-Gobain

La présente notice d’information, onernant l’ativité de traitement préitée, a pour ut de vous apporter l’ensem le des éléments d’information prévus par la règlementation appliale en matière de protetion des données personnelles et notamment par le Règlement Général sur la Protection des Données (le "RGPD" ou



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NOTICE D’INFORMATION des contrats d’assurances n° 90 197 et n° 98 001 souscrits par la Société Générale ci-après dénommée « le Prêteur », auprès de SOGECAP pour les garanties Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Invalidité, Incapacité, et auprès de SOGESSUR pour la garantie Perte d'Emploi



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NOTICE D’INFORMATION - ARAPL Normandie Seine

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Notice d’information Notice d’information du contrat d’assurance n° PT8 (dénommé ci-après «Contrat »), régi par le Code des assurances et souscrit : • par BNP Paribas, Siège social 16 boulevard des Italiens – 75009 Paris – France, RCS Paris 662 042 449, SA au capital

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