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Ghislaine Legrand
Hubert Martini
G G
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Ghislaine LEGRAND
Hubert MARTINI
Corrigés
© Dunod, Paris, 2008
ISBN 978-2-10-053657-3
PARTIE1
L
A LOGISTIQUE INTERNATIONALE, TRANSPORT ET DOUANE
1 Testez-vous 1
3 Socit Speedo : pratique des incoterms 2000 4
4 Incoterms : reconstitution 5
6 Socit Dequerre : laboration dÕune fiche tarifaire 9
7 Socit Timber : laboration du tarif export 10
8 Socit Flomatic : prparation des expditions11
9 Cas Mangou 12
10 Cas Choco 13
11 Cas Dubois 13
12 Socit Espigasses : prix unitaire et rpartition du fret 14
13 Cas Nord Sud 15
14 Socit Roxwet Miscowitz 16
15 Socit Lacasse 17
16 Cooprative St Marcellin 18
17 Socit Stirmatic : valuation des cots dÕapprovisionnement 20
18 Cas Joss: cotation et offre DDU 21
19 Socit Caron: regroupement des expditions 22
20 Les cycles Gauvil: tarif export et offre commerciale 24
21 Socit Blanchet: tablissement des cots dÕimportation 26
22 Socit Leycat import: transport routier et gestion des avaries 27
23 Socit GFC: cot de distribution des biens dÕquipement 28
25 BP Fluides 31
26 Socit Meunier: gestion dÕune importation et cot de revient 33
27 Pier Import 37
28 Socit de Transit Gnral 38
30 Socit Agrumex 39
32 Portail Prodouane : consultation du Taric @ 41
33 Fruit dÕor : optimisation des approvisionnements @ 42
35 Market Access Data Base :
consultation des donnes tarifaires et rglementaires @ 44
36 Export Helpdesk : consultation de bases de donnes @ 46
37 Recox import: calcul de taxations 46
38 Socit FX: oprations intracommunautaires 49
39 Socit Pierson Europe: gestion des oprations
intracommunautaires 50 © Dunod Ð La photocopie non autorise est un dlit.
40 Choix de rŽgime douanier: cas divers 51
41 SociŽtŽ VDM : ˆ chaque cas son ou ses rŽgimes 52
42 Entreprise Verchaud: rŽgimes suspensifs 53
43 Entreprise Sogral: rŽgime des retours 54
44 Entreprise Pevault: rŽgimes suspensifs 56
45 SociŽtŽ Kass: rŽgimes suspensifs 58
46 Cas Buroconfort 59
47 SociŽtŽ Lejouarec: perfectionnement actif ; mise en libre pratique 60
48 SociŽtŽ Candy: stratŽgie de dŽdouanement 61
PARTIE2
F
1 SociŽtŽ Avebene : identification des risques 62
2 SociŽtŽ Griffine : identification des risques export 66
3 SociŽtŽ DecouflŽ : identification des risques export
et dÕinvestissement 69
4 SociŽtŽ Spirax : identification des risques export
et dÕinvestissement 71
5 SociŽtŽ France Choco : assurance-prospection 72
6 SociŽtŽ Champagne Delaunoy : cotations, risques, marges 73
7 SociŽtŽ BRM : calcul dÕencours sur poste Ç clients È 76
8 SociŽtŽ Dakra Alcor : remise documentaire export 78
9 SociŽtŽ Teem Photonics : remise documentaire export et risque pays 81
10 SociŽtŽ ST Micro : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 83
11 SociŽtŽ Eramet SA : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 85
12 SociŽtŽ Afrimali : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 87
13 SociŽtŽ Flowserve SA : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 88
14 SociŽtŽ BEL SA : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 90
15 SociŽtŽ AGC : crŽdit documentaire export 95
16 SociŽtŽ Gebo Industries : crŽdit documentaire ˆ lÕexport 97
17 SociŽtŽ Lear Automotive SA : lettre de crŽdit stand-by 100
18 SociŽtŽ Bonbon AcidulŽ : Police Globalliance de Coface 103
19 Entreprise Barlux : Police Atradius 103
20 SociŽtŽ Eurotech : Police Globalliance de Coface 104
21 SociŽtŽ Champagne Saint Louis : Cotation, LCSB
et assurance-crŽdit 105
22 SociŽtŽ Front Porch Digital :
open accountimport ou remise documentaire 108
23 SociŽtŽ Touton SA : risques liŽs ˆ lÕimportation
et techniques de paiement 110
24 SociŽtŽ King Prawn SARL : remise documentaire import 111
25 SociŽtŽ Neuve Cou : crŽdit documentaire import 115
26 SociŽtŽ Funboard : crŽdit documentaire import 116
27 SociŽtŽ Panasia : crŽdit documentaire import 118
28 SociŽtŽ Batex : crŽdit documentaire import 119
29 SociŽtŽ les Complices : crŽdit documentaire import 120
30 SociŽtŽ Couzon : choix entre mobilisation de crŽance et affacturage 121
31 SociŽtŽ Gallec : escompte de traites 123
32 SociŽtŽ Bains Plus : crŽdit de campagne 124
GESTION DES OPRATIONS IMPORT-EXPORTIV
33 SociŽtŽ BGM : avance en devises ˆ lÕexport 125
34 SociŽtŽ Fujinon SantŽ : conversion de change 125
35 SociŽtŽ Omyacolor : conversion de change et escompte 125
36 SociŽtŽ Spirax : conversion de change 127
37 SociŽtŽ Smoby : ADE et vente ˆ terme et escompte 128
38 SociŽtŽ Seribo : vente ˆ terme et ADE 129
39 SociŽtŽ COMAU : couverture du risque de change et escompte 130
40 SociŽtŽ Medical System : change ˆ terme avec intŽressement 131
avec cotation et option de change sur appel dÕoffres 132
42 SociŽtŽ Caddie : option de change ˆ lÕexportation 133
43 SociŽtŽ AquaPura : cotation et Nego avec intŽressement 134
45 SociŽtŽ Bois International :
achat ˆ terme et crŽdit documentaire import et ADI 138
46 Edylis : les options de change ˆ lÕimport 140
47 SociŽtŽ Imply Alloys : ADI et ADE 141
48 SociŽtŽ Arvalis : garanties et cautionnements de marchŽ 143
49 SociŽtŽ Printex : garanties internationales et financement export
144
50 SociŽtŽ Eramet : garanties internationales sous forme de LCSB 145
51 SociŽtŽ Slicelec : assurance risque de fabrication
et police crŽdit fournisseur avec risque de fabrication 147
52 SociŽtŽ Meteolab SA : crŽdit fournisseur et escompte 148
53 SociŽtŽ Eolienne : crŽdit fournisseur, crŽdit financier
et forfaitage international 149
PARTIE3
L
A PRISE EN COMPTE DES CONTRAINTES JURIDIQUES
1 SociŽtŽ Pharmatec : analyse des CGV et confirmation 155
2 Les Palets dÕArmor: vente de biens de consommation 156
3 CotŽlium : conditions de formation et de validitŽ du contrat dÕ
achat 157
4 SociŽtŽ S. : Purchase order 158
5 SociŽtŽ Caliskan : sŽcurisation des paiements 159
6 Cas Abrimat: analyse et nŽgociation dÕun projet
de contrat de vente international 161
7 Laverse SA: nŽgociation dÕun contrat dÕagence commerciale 162
8 SociŽtŽ LamarŽe: contrat de distribution 164
9 Cas Arc-en-ciel:
choix dÕun intermŽdiaire commercial et gestion du contrat 165
10 Cas Chomet: obligations du concessionnaire et du concŽdant 166
11 Tubaflex : traitement des appels dÕoffre,
Žvaluation des risques et offre commerciale 167 V
1 Testez-vous
La logistique
internationale, transport et douane
PARTIE 1
© Dunod Ð La photocopie non autorise est un dlit.
Numro situationOUI NON
1 Vous achetez EXW Juvisy. Payez-vous les formalits export ? +
2 Vous achetez EXWÉ Prenez-vous en charge le chargement sur +
le camion ?
3 Vous vendez FCA dans vos locaux Bourges. Devez-vous +
dsigner le transporteur principal ? Devez-vous supporter les frais de chargement sur le camion ? + Devez-vous supporter les frais de dchargement lÕarrive+ du moyen de transport ?
4 Vous vendez FCA Roissy CDG.
Devez-vous organiser le moyen de transport dÕapproche (par + camion) ? Devez-vous organiser et supporter le cot du dchargement + du camion Roissy ?
5 Vous achetez FAS New York.
Payez-vous le transport international directement la compa- + gnie maritime ? Devez-vous vous occuper du ddouanement lÕexportation ?+
6 Vous vendez une marchandise transporter par conteneur
complet, destination de Miami. Vous choisissez lÕincoterm FCA Menton. LÕempotage du conteneur ainsi que les frais et + risques que cela reprsente, incombent-ils lÕacheteur ?
7 Vous vendez FCA terminal conteneur, port de Marseille, une
marchandise en FCL. Devez-vous faire dcharger vos frais+ ce conteneur ?
Numro situationOUI NON
8 Vous achetez en CIF Le Havre.
Devez-vous souscrire une assurance transport ?+
Si votre marchandise supporte une avarie pendant le transport + maritime, aurez-vous ˆ exercer vous-mme les recours contre le transporteur et lÕassureur ?
9 Vous vendez DAF Modane. Devez-vous assurer ˆ vos frais et+
10 Vous vendez FAS Alger. Payez-vous les frais dÕembarquement+
sur le navire ?
Les frais de ddouanement export ?+
11 Vous vendez CPT Moscou.
Supportez-vous les risques lis aux vols et perte de marchan-+ dises pendant le transport ?
Payez-vous la prime dÕassurance ?+
12 Vous achetez CIP Moscou.
Payez-vous la prime dÕassurance ?+
Assurez-vous le ddouanement ˆ lÕarrive dans le pays+ dÕimportation ?
13 Vous achetez DEQ Bordeaux.
Payez-vous le dchargement du navire ?+
Payez-vous les droits et taxes ˆ lÕarrive ?+ Payez-vous les frais de manutention depuis le quai jusquÕˆ la + mise en entrep™t des marchandises ?
14 Vous achetez DDU Bordeaux.
Devez-vous assurer les formalits de ddouanement +
ˆ lÕarrive ?
Payez-vous en plus de la facture fournisseur, les frais de+ manutention depuis le quai de dbarquement jusquÕˆ lÕarrive en entrep™t ?
15 Vous vendez DDU Brazaville.
Devez-vous assurer les formalits import ?+
Le paiement des droits et des taxes ?+
Devez-vous assurer les oprations de dchargement de la+ marchandise ˆ lÕarrive chez le client ?
16 Vous vendez DDP Brazaville. Entre le moment o vous avez
factur votre client et le moment o vous ddouanez ˆ lÕarrive, les droits et les taxes ont t augmentes par les autorits locales.
Devez-vous supporter cette augmentation ?+
Pouvez-vous le rpercuter sur le client ?+
17 Vous vendez FOB Rouen.
Devez-vous inclure dans votre prix les manutentions portuaires ?+
Le ddouanement ˆ lÕexportation ?+
Devez-vous vous engager ˆ fournir les documents + ncessaires ˆ lÕimportation ?
18 Vous vendez DDU Le Cap en Afrique du Sud. Devez-vous +
assister le client dans le dchargement et la rexpdition de laquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14