Lhomme et la terre : droits fonciers coutumiers et droit de

reconnaissance ambivalente du droit foncier écrit et du droit foncier coutumier Et cette coexistence entre régime statutaire (écrit) et régime coutumier (non écrit) crée un système complexe de droits qui se caractérise par une forme d’insécurité foncière La situation se complique tout particulièrement lorsque des droits

Droit foncier coutumier au Cameroun - Institut de recherche

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Lhomme et la terre : droits fonciers coutumiers et droit de

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L'HOMMED'OUTRE-MER

Collectionpubliée

parl'Office dela RechercheScientifiqueetTerhniqueOutre-Mer

Nouvellesérie:N°8

Guy-AdjétéKOUASSIGAN

Docteurendroit

L'HOMME

LATERRE

Droitsfoncierscoutumiers

etdroitdepropriété enAfriqueoccidentale

O.R.S.T.O.M.

EnventeauxÉDITIONSBERGER-LEVRATILT

5,rueAuguste-ComtePARIS(VIe)

1966

©O.R.8.T.O.M.,1966

L'HOMME

ETLATERRE

PRÉFACE

abusif,elleestlecentredejoies,deconvoitises,de réflexions, milées cationquienestfaiteàl'Afrique. de a

2L'HOMMEETLATERRE

surletypemêmedelafamillell. luill. l'accorddeshommesetdesdieuxancestraux.

PRÉFACE3

bueàdifférencier.- privéedistinctedecelledufonds. convoitise. etlecaféparexemple,lapérennité.

4L'HOMMEETLATERRE

logiquenouvelle. etadapteraugéniepropredel'Afrique. refusertoutdéterminisme. le FacultédeToulouse-ily aprèsdedixans-M.Kouassigan

PRÉFACE5

PaulOURLIAC

ProfesseuràlaFacultédedroit

etdesscienceséconomiques deToulouse

INTRODUCTION

agraires. etethnologues sentpasautrechosequel'agriculture?

Laquestionnenoussemblepas

manquerd'intérêt,carla plupartdesétudesfaitessurlemondenoir tendentàfaire deconclureàlacoexis tence decelles-ci,on nellenégro-africaine,ensuite del'influencedesfacteursnaturels. de

économiques.

lapopulation exigences etlesartisansétaienttout aussiimportantsquelespaysans.C'était d'ailleurslaconditionessentielle del'indépendancerelativedugrou pementpolitiquevis-à-vis propres. vieensociétéobligecertainshommes

àseconsacreràdesactivités

économiquesautresquel'agriculture.

Ensuiteilexistemêmedes

peuplesqui,soitpartradition,soitparce qu'ilsviventsurdesterres del'extérieurpourleursproduits desubsistance.LesSomono,les

Bozodesbords

pêcheurs delapêchecontrelesproduitsdelaterre, alimentantainsidescourants

8L'HOMMEETLATERRE

quis'étaientétablisentre l'Afriquedunordetl'Afriquenoire.Ilen d'Afriquenoire.

Cependant,

tionsdu parlanécessitépour mêmes tuentpaspourautantl'essentiel del'économietraditionnellenégro africaine.Celle-ci delaquelles'estélaboréuncertaintypedecivilisationagraire dont unsetdes autresontpermisdansunecertainemesure depercercevoilede mystèredont

écrit

situanthors droitestnécessaire sesituel'intérêt denotreétude. généralement decescivilisations leursgéniespropres entredeshommesdont letravailagricoleconstituelaprincipale lamarque tation constitutionnelle facile comporter relatives

INTRODUCTION9

àlaterre.

Dans pardesdroitsportant surlefonds,ladotdanssafonctiondegarantie fournie partie.Cesontlesdroitsportant surlaterrequireprésententl'objet dansla plupartdescontratsconnusenAfriquenoire.

Dèslors,c'estentenantcompte

delaplacequelaterreoccupedans d'Afriquenoireont des ledroitdepropriété. rieur fameusethéorie formesystématique,nedonnequ'une lJuebienapproximatilJedu c'estque peutdécoulerque existenaturellementetsans cetravaildecréationnepeutfairel'objet dedroitsexclusifs considéréecomme etquiest etendisposeentouteliberté,sous réserlJedesimpératifsrésultant troulJeaussi et luiassurentunrégime juridiquebienparticulier.

Eneffetlaterre,entantquebienlaissé

parlesancêtres,estl'objet decultedanscertainesrégions.Elleest considéréecomme plus

Ilexisteentreelle

quis'exerce

10L'HOMMEETLATERRE

statutjuridiquedelaterreenAfriquenoire. faisantl'objet résideleuroriginalité.

Ils'agitdoncbeaucoupmoinsd'unemono

graphieque recherchesultérieures plusapprofondies.Enoutre,notrechoixa porté

àquelquesexceptionsprès,atteint

lemêmenipeauculturel,etont

été

Toutceci

fait etlesfacteurs d'épolution. peuples dans lemêmesens.

Cesprécisionsacquises,tous

lesauteursquiontétudiélescoutumes

àreconnaîtrequel'idée

Premièremanifestation

del'espritcommunautaire.Maisilfaudra allerau-delà térise faite

Cesraisonstiennent,

lesforcescréatrices nousparlions ouest-africain, minés auquelilappartient. pourêtresoumiseàl'exploitation d'unindipidu,estsoumised'abord

INTRODUCTION11

que cefait,enmatière aumoins

Lafaiblessedes

moyens puissancecollective. etjustifie d'abandonner

Enoutre,le

etlerôlefortlimitédela

Celle-ci

fairel'objet droitsfonciersouest-africains. desociétésouest africaines,elleestmoins seprête,maisne sesoumetpas C'est ouest-africains. M voquédeprofondschangements auniveaudesdroitsfoncierstradi tionnels. individualiste, européenne

12L'HOMMEETLATERRE

n'ontconçucettedernière quecomme menél'hommedudésertàla cité,delacruauté barie propriétéd'appartenir

àunseuln.Ainsiletriomphedel'indilJidu

aconduit assortisd'aucunerestriction,carilnedoit pasyalJoirdeprérogatilJe supérieure chaquechoseest

Chaquefonds

africaine,desrapportsentrel'homme etlaterreestenharmoniealJec surla collaborationetoùtout uneentralJe ne Ilest

Pourl'Européen,les

liensentrel'hommeetlaterrequ'ilcultilJenepeulJentêtre quespéci fiquementjuridiques maisrienquecela. totalementopposéesdesdroitsfonciers.

D'uncôtélaterreestunbien

collectif,inaliénable apprécierl'opportunité, etnepeutalJoiraucunesignificationonto logique. imposée entraînépour

àmesureque

dessuperstitions.

INTRODUCTION13

portéede expliquentcetteoriginalité.

Cefaisant,ilconviendraitdedégager

lesrelationsquiexistententre lerégimejuridiquedelaterre,les structuressociales partie,nousnousefforcerons dedémontrerlarapidetransformation desdroitsfonciersendroit depropriétéausensclassiqueduterme. nous enanalyseronslescauses.

CHAPITRE1

ETHNIESETCIVILISATIONS

OUEST-AFRICAINES

Section1

TENTATIVESDECLASSIFICATIONDESETHNIES

ETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES

16L'HOMMEETLATERRE

qu'ily atrèspeudegroupesethniquesenAfriqueoccidentale,ayantdonnélieu

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES17

decivilisation. lII u•L. nilotique(Nalionselculture).

London,Longmans,

Dakar,IFAN,1953.

18L'HOMMEETLATERRE

genheben: tions quéeici,ilneseraitpasdifficilede comparern'importequoiavec cains etsurleursrapportsréels(1). nousparaîtprématurée. l'IFAN,XVI,B-1954-XVII-B-1955). etsuiv.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES19

quedanslazonesoudanaise.

1952,pp.5-25.

20L'HOMMEETLATERRE

classification(2). L. leursarmes?

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES21

celaquerésidel'originalité. particulières.

SectionII

LECONCEPTNÉGRO-AFRICAINDUDROIT

22L'HOMMEETLATERRE

1 -FONDEMENTDEL'OBÉISSANCEALALOI

DANSLESSOCIÉTÉSNÉGRO-AFRICAINES

règles

2.A.P.ROBERT,

française,

Paris,Librairieautonome,pp.22etsuiv.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES23

le chezLowiequiécrit:

Onobéit

graves,c'est defreinsansque,bien souvent,lacraintedespeinesàsubirentre

24L'HOMMEETLATERRE

sermentjoueunrôleprimordial. normale(2)». vivancede]'occenlatioromaine.

3.A.P.ROBERT,op.cil.,p.21.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES25

G.Ripertlorsqu'ilécrit:

ardentsdanslacroyance(1). gion,

26L'HOMMEETLATERRE

social. etd'autrepartledroit,c'est-àdirele

1.E.Possoz,op.cil.,p.30.

2.G.R,PERT,op.cil.,p.206etsuiv.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES27

philosophesduxvm esiècle quiontvouluétablirunecloison social(2). riche, sociétésnégro-africaines.Au contraire,danslessociétésoù forcémentsolidaires. Ainsi sociale.

1.JOSSBRAND,Del'espritdesdroitsetdeleur

fondementmoral etsocial,1945.

28L'HOMMEETLATERRE

2 -LESSYSTÈMESJURIDIQUESNÉGRO-AFRICAINSSONT-ILS

monolithique, arriérée,ilsemble solutionsdéjà 2.A.

P.ROBERT,op.cil.,p.29.

3.Ibid.,p.2'..

4.Ibill.,p.26.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES29

dansl'artdesfictionsjuridiques,ils mariages africains(op.cit.,p.195à204). 2

30L'HOMMEETLATERRE

peuplesafricains estlaforced'inertie cadresfixésunefoispour toutesnepeuvents'élargirpourcom socialqui s'appliquent(1). scientifiquebiendiscutable.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES31

Mossi.

Mossi,

1933,p.46etsuiv.

OxfordUniversityPress,1958.

p.42etsuiv.

32L'HOMMEETLATERRE

sablevis-à-visdesonchefde canton,répartitentrelesjeunes hommeslesfricheslibres jilfinanceencoreparfoislemariagedes jeunesgens.Le quelapoursuitedel'affaireimpliquedes rapportsd'ordrejuridiqueouéconomique sansl'avisnile juridique,soitpardécisionduconseil.

Paris,MoutonetCie,1960,nO1,p.73etsuiv.

2. etsuiv. 3.

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES33

deloisnouvelles. parleshommesquis'ysoumettent. règlesde Ce français. ledroit.

34L'HOMMEETLATERRE

français lequel despotismetotal(Demolombe). la puissance mesure s'ily duelsdechacun.

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L'HOMME

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Droitsfoncierscoutumiers

O.R.S.T.O.M.

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5,rueAuguste-ComtePARIS(VIe)

©O.R.8.T.O.M.,1966

L'HOMME

ETLATERRE

PRÉFACE

2L'HOMMEETLATERRE

PRÉFACE3

4L'HOMMEETLATERRE

PRÉFACE5

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ProfesseuràlaFacultédedroit

INTRODUCTION

Laquestionnenoussemblepas

économiques.

àseconsacreràdesactivités

économiquesautresquel'agriculture.

Ensuiteilexistemêmedes

Bozodesbords

8L'HOMMEETLATERRE

Cependant,

écrit

INTRODUCTION9

àlaterre.

Dèslors,c'estentenantcompte

Eneffetlaterre,entantquebienlaissé

Ilexisteentreelle

10L'HOMMEETLATERRE

Ils'agitdoncbeaucoupmoinsd'unemono

àquelquesexceptionsprès,atteint

été

Toutceci

Cesprécisionsacquises,tous

àreconnaîtrequel'idée

Premièremanifestation

Cesraisonstiennent,

INTRODUCTION11

Lafaiblessedes

Enoutre,le

Celle-ci

12L'HOMMEETLATERRE

àunseuln.Ainsiletriomphedel'indilJidu

Chaquefonds

Pourl'Européen,les

D'uncôtélaterreestunbien

àmesureque

INTRODUCTION13

Cefaisant,ilconviendraitdedégager

CHAPITRE1

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OUEST-AFRICAINES

Section1

TENTATIVESDECLASSIFICATIONDESETHNIES

ETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES

16L'HOMMEETLATERRE

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES17

London,Longmans,

Dakar,IFAN,1953.

18L'HOMMEETLATERRE

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES19

1952,pp.5-25.

20L'HOMMEETLATERRE

ETHNIESETCIVILISATIONSOUEST-AFRICAINES21

SectionII

LECONCEPTNÉGRO-AFRICAINDUDROIT

22L'HOMMEETLATERRE

1 -FONDEMENTDEL'OBÉISSANCEALALOI

DANSLESSOCIÉTÉSNÉGRO-AFRICAINES

2.A.P.ROBERT,

Paris,Librairieautonome,pp.22etsuiv.