[PDF] Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Simplification administrative Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l’Éducation nationale, à l’Enseignement supérieur et à la Recherche circulaire n° 2009-185 du 7-12-2009 (NOR : MENG0926957C) Administration centrale du M E S R Attributions de fonctions arrêté du 27-11-2009 (NOR : ESRA0900485A) Enseignement

RECOMMANDATION N° 2 - Académie de Créteil

simplification administrative n° 2009-185 du ou non à la circulaire (abrogée) de 1956 Elle il n’y a pas de discours

Sommaire des Textes fondamentaux 2016

Cette circulaire a été abrogée par la circulaire n° 2009-185 du 7 décembre 2009 par simplification administrative Circulaire n° 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983 Mise en place d’actions de soutien et de soins spécialisés

Circulaire n° 2003-133 Les contrats de réussite scolaire

contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire Circulaire n° 2003-133 du 1er septembre 2003 Abrogée par la circulaire de simplification administrative n° 2009-185 du 7 décembre 2009 B O n° 33 du 11 septembre 2003 R L R : 510-1 NOR : MENE0301905C MEN - DESCO B5 Réf : circulaires du 31-10-1997, 10-7-1998, 20-1

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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER MEEDDM no 2010/15 du 25 août 2010, Page 184 La présente circulaire a pour objet : 1 De présenter les principes de la prime de fonctions et de résultats (PFR) qui va se substituer, au

La situation administrative et pécuniaire des membres du

Corrélativement, le pourcentage de dossiers relevant du niveau E n’atteint que 8,65 de l’échantillon alors que ce niveau représente environ 27 de l’ensemble du personnel Sur une population recensée de 3 271 agents, 185 situations individuelles ont ainsi été examinées

LA DOC a noté POUR VOUS en - Centre de gestion de la

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[PDF] circulaire n 76 263 du 24 08 76 PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] circulaire n 76 263 du 24 août 1976 PDF Cours,Exercices ,Examens

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Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Organisation générale

Simplification administrative

Simplification administrative

Administration centrale du M.E.S.R.

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie

École nationale supérieure Louis-Lumière

École nationale des chartes

Mouvement du personnel

Nomination

Nominations

Nominations

Nominations

Nominations

Informations générales

Vacance de poste

Vacance de poste

Vacance de poste

Simplification administrative

Abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche abrogés

Simplification administrative

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement su périeur et à la Recherche

Annexe

abrogées

Administration centrale du M.E.S.R.

Attributions de fonctions

Au lieu de :

Lire :

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie Ouverture, au titre de l'année universitaire 2010-2011, des épreuves écrites de contrôle de niveau des connaissances prévues par l'arrêté du 8-7-2008 Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie Nombre et répartition des places offertes au titre de l'article 4 de l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié - année universitaire 2010-2011

Annexe I

Postes offerts au titre des diplômes de formation médicale spécialisée - Année universitaire 2010-2011

FORMATIONS PROPOSÉES ILE-DE-

FRANCE INTER-RÉGION NORD-EST INTER-RÉGION NORD-OUEST

FORMATIONS PROPOSÉES

INTER-RÉGION OUEST INTER-RÉGION RHONE-ALPES - AUVERGNE

FORMATIONS PROPOSÉES

INTER-RÉGION SUD INTER-RÉGION SUD-EST ANTILLES-GUYANE

Annexe II

Postes offerts au titre des diplômes de formation médicale spécialisée approfondie - Année universitaire 2010-2011

FORMATIONS PROPOSÉES ILE-DE-FRANCEINTER-RÉGION NORD-EST INTER-RÉGION NORD-OUEST

FORMATIONS PROPOSÉES

INTER-RÉGION OUEST INTER-RÉGION RHONE-ALPES - AUVERGNE FORMATIONS PROPOSÉES INTER-RÉGION SUD INTER-RÉGION SUD-OUEST ANTILLES-

GUYANE

Annexe III

Tableau récapitulatif des postes offerts au titre des diplômes de formation médicale spécialisée

Année universitaire 2010-2011

FORMATIONS PROPOSÉES NOMBRE DE POSTES

c Nombre total de postes pour les candidats médecins : 552 Nombre total de postes pour les candidats pharmaciens : 4

Total général : 556

Annexe IV

Tableau récapitulatif des postes offerts au titre des diplômes de formation médicale spécialisée approfondie

Année universitaire 2010-2011

FORMATIONS PROPOSÉES NOMBRE DE POSTES

Nombre total de postes pour les candidats médecins : 474 Nombre total de postes pour les candidats pharmaciens :2

Total général 476 postes

Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie Application de l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié I - Recevabilité des candidatures en vue d'un D.F.M.S. ou d'un D.F.M.S.A.

II - Offres de formation en DFMS et DFMSA

III - Épreuves de contrôle des connaissances IV- Contrôle de la connaissance de la langue française

V - Durée de validité de la liste établie à la suite des épreuves de contrôle de niveau des

connaissances VI - Procédure de classement des candidats par discipline et spécialité (article 7) VII - Recensement des postes d'accueil dans les services agréés

VIII - Le calendrier

au plus tard le

15 janvier 2010

le jeudi 11 mars 2010 à 11 h (heure de Paris). au plus tard le 31 mai 2010 - 18h IX - Convention établie entre l'université d'origine ou l'organisme ayant en charge la formation des spécialistes dans le pays considéré et l'université d'accueil (article 8) X - Invalidation de stages : limitation du nombre de stages pouvant être effectués à nouveau XI - Cas des candidats concernés par des accords de coopération XII - Suivi de la formation des candidats retenus en vue d'un D.F.M.S. ou d'un D.F.M.S.A.

Annexe

Note adressée le 20 janvier 2009 aux universités comportant une unité de formation et de recherche médicale

et/ou pharmaceutique

Objet :

École nationale supérieure Louis-Lumière

Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2010

École nationale des chartes

Dates et conditions d'

organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2010

Nomination

Directeur de l'agence ITER-France au Commissariat à l'énergie atomique I

Nominations

Représentants de l'administration et du personnel à la C.A.P. des secrétaires administratifs d'administration centrale

Au lieu de :

Lire :

Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Nominations

Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Nominations

Composition de la C.A.P. des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale

Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Au lieu de :

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Nominations

Composition de la C.A.P. des A.A.E.N.E.S. affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Jeunesse et des Sports

Au lieu de :

Lire :

Au lieu de :

Lire :

Vacance de poste

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe dans un délai d'un mois

Vacance de poste

Directeur de l'IUFM de l'académie de Caen

dans un délai de deux semaines

Vacance de poste

Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités délai de trois semaines

Annexe

Déclaration de candidature à l'élection des membres des sections du Conseil national des universités

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