REGLEMENTATION DES CHANGES - Tunisie-Societecom

Circulaire no 76-263 du 24 août 1976 (Education physique et sportive : bureau EPS 2) Texte adressé aux recteurs, aux directeurs régionaux et départementaux de la Jeunesse et des Sports, aux

Guide pour l’organisation de l’enseignement de l’EPS

La circulaire n°76-263 du 24 août 1976 précise de: « prévoir une répartition harmonieuse des séances sur toute la semaine proscrire l’organisation pour une même classe, de deux séances, soit au cours de la même journée, soit à moins de vingt-quatre heures

CIRCULAIRE 14-76110 DU 13 AOUT 1976 dans les ports de plaisance

Bureau de la plaisance et du littoral 308-0 Non parue J O 947 (76/71) CIRCULAIRE 14-76110 DU 13 AOUT 1976 Relative à l’unification de l’assiette des tarifs de stationnement dans les ports de plaisance Le ministre de l’équipement à Messieurs les préfets ; Messieurs les chefs des services régionaux de l’équipement ;

N°24 BO - Education

Circulaire n°84-186 du 24 mai 1984 : Mise en œuvre des dispositions du décret du 28 no-vembre 1983 concernant les relations entre l’administration et les usagers (RLR 160-3) d) Moyens d’enseignement 21 Circulaire du 7 février 1956 : Réglementation des cahiers et articles assimilés (RLR 177-0a) ; 22 Circulaire du 8 septembre 1959

et des Ministères

titulaires de l'Etat, cette revue, n° 196 juillet-août 1980 (15) Décret n° 73-300 du 13 mars 1973, et arrêté du même jour (16) Circulaire du ministère de l'Intérieur du 15 avril 1977 (17) Décret n° 76-370 du 22 avril 1976, modifié par le décret n° 79-1019 du 23 novembre 1979, relatif aux modalités d'appli-

CIRCULAIRE N° 3246 DU 24/08/2010

Commission centrale de gestion des emplois Bruxelles, le 24/08/2010 pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés CIRCULAIRE N° 3246 DU 24/08/2010