Compte rendu Mercredi 15 juillet 2015 - National Assembly
Confier à une autorité administrative indépendante légère un rôle d’arbitre du système, de garant de sa transparence et de sa lisibilité, permettrait à la fois de conserver le fonctionnement paritaire de la commission et de mettre fin aux soupçons d’opacité, voire de partialité, dont ses décisions font parfois l’objet
Compte rendu Mercredi - Les députés, le vote de la loi, le
La loi pour la refondation de l’école de la République prévoit, en son article 16, l’organisation d’un service public du numérique éducatif proposant « aux enseignants une offre diversifiée de ressources pédagogiques, des contenus et des services contribuant à leur
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Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014 8366 Loi de finances rectificative pour 2014 - Audition de MM Michel Sapin, ministre des
2012 - ANFR
La question de la compatibilité des usages se pose aussi d’un point de vue géographique, d’où des coordinations permanentes à l’échelle régionale ou mondiale Dans ce contexte, l’Agence prépare les positions nationales pour les réunions européennes et internationales en s’appuyant sur les contributions des affectataires
COMMISSION ATTRACTIVITE ECONOMIQUE DU TERRITOIRE, EMPLOI ET
approuvant le Budget primitif 2017 du Département, VU la réunion de la Commission attractivité économique du territoire, emploi et insertion en date du 27 novembre 2017, VU les pièces du dossier, Considérant qu’avec près d’un milliard d’euro de chiffre d’affaires annuel, le tourisme
GEOPAL - Comité Technique GEOPAL 31 mars 2015 à 9h30 Conseil
lancement de la constitution d’une couche régionale de l’occupation du sol en 2014 Le programme GEOPAL a été reconduit dans le CPER 2015-2020, et l’information géographique est également un des usages numériques retenu dans le cadre de la Stratégie de Cohérence Régionale
Compte rendu de séance Séance du 26 Octobre 2018
du : 05/11/2018 Le compte rendu de conseil municipal de la séance du 27 septembre 2018 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés A été nommé(e) secrétaire: M TARTROU Arnaud Objet(s) des délibérations SOMMAIRE CADRE DE VIE instauration d'un sens unique rue de l'école - D2018_038 ADHESION CAUE 2018 - D2018_039
CLE Boutonne Séance plénière - La communauté des acteurs
Validation de l’état des lieux/diagnostic du Contrat territorial Validation du cahier des charges « peuplier-environnement » de la vallée de la Boutonne Présentation du Programme d’actions sur l’AAC de la Chancelée (SERTAD) Compte-rendu mis à disposition sur le site Internet du SAGE (espace membres)
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