Cahier de gestion - CÉC Montmagny
Règlement no 6-17 relatif aux droits de scolarité Adopté par les conseils d’administration du égep de La Pocatière le 14 juin 2017 et du Cégep de Rivière-du-Loup le 12 juin 2017 Date d’entrée en vigueur le 21 août 2017 L’utilisation des termes génériques masulins permet d’alléger le texte
RÈGLEMENT NO 17 Unité administrative RELATIF AUX DROITS DE
de scolarité, d'admission, d'inscription ou autres droits afférents aux services d'enseignement collégial Ces droits couvrent notamment : les activités collectives dans les secteurs socioculturel, sportif, de la santé, de l'aide financière, de l'aide à l'emploi et des assurances
RÈGLEMENT NO RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DE SCOLARITÉ
RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DE SCOLARITÉ Modifiée le 2 février 2010 Adoptée au conseil d’administration : 17 janvier 2006 (CE-06-01-17-05)
RÈGLEMENT PÉDAGOGIQUE ENSEGID
Bordeaux INP 20160623 CE RP ENSEGID 6/ 17 Concernant les demandes de remboursement des droits de scolarité des étudiants renonçant à leur insiption ap ès le déut de l’année univesitai e, elles-ci seront soumises à une décision du
Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière
Règlement no 3-17 relatif aux droits d’admission, aux droits d’inscription et aux autres droits afférents Adopté par les conseils d’administration du égep de La Pocatière le 14 juin 2017 et du Cégep de Rivière-du-Loup le 12 juin 2017 Date d’entrée en vigueur le 21 août 2017
Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière
droits de scolarité d’un montant n’ex édant pas 20 $ pa pé iode d’enseignement 2 5 3 Tout étudiant admis à temps pa tiel au Cégep dans un p og amme d’études doit acquitter des droits de scolarité de 2 $ pa péiode d’enseignement 2 5 4 Tout étudiant ui n’est pas insit au ous poteu et ui désie s’insie à
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
conformément aux articles 3, 4 et 5 du Règlement no 2-17 relatif aux conditions d’admission aux programmes et d’inscription aux cours 6 2 Droits de toute nature pour l’étudiant insrit à un programme d’AE 6 2 1 Le CECT rembourse la totalité des droits concernés à toute personne qui annule son insription
Province de Québec - Cégep régional de Lanaudière
scolarité et de toute nature exigibles des étudiants du Cégep régional de Lanaudière Madame Nadia Grondin, directrice du Service des ressources humaines présente les modifications au Règlement no 5 portant sur les droits de scolarité et de toute nature exigibles des étudiants du Cégep régional de Lanaudière Toute modification aux
Règlement des études - UPF
Vu, l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ; Vu, larrêté en date du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ; Vu, le décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation
CÉGEP RÉGIONAL DE LANAUDIÈRE DIRECTION DU COLLÈGE CONSTITUANT
132 6 1 Règlement no 4 sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial exigibles des étudiants et étudiantes du Cégep régional de Lanaudière 132 6 2 Règlement no 5 sur les droits de scolarité et de toute nature exigibles des
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