[PDF] Liste des sous-catégories de licence - Examen RBQ

GUIDE PRATIQUE - CNPP

3 Les établissements recevant du public (ERP) 10 4 Les risques industriels 12 4 1 Classement des activités et stockages 12 4 1 1 Principes 12 4 1 2 Organigramme de la méthode 12 4 2 Détermination de la surface de référence du risque 15 4 3 Détermination du débit requis 16 5 Dispositions communes aux trois méthodes 19

Liste des sous-catégories de licence - Examen RBQ

l’usage du public ou d’un ouvrage de génie civil Enfin, elle autorise les travaux de construc­ tion similaires ou connexes 1 10 Remontées mécaniques construction qui concernent les remontées mécaniques et les convoyeurs visés au pa­ ragraphe 7° de l’article 3 4 du Règlement d’application de la Loi sur le bâtiment

Version Officielle Non - Côte Saint-Luc

PUBLIC PARCS, ESPACES VERTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS zz ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX zz EMPRISES PUBLIQUES GRANDES EMPRISES PUBLIQUES (89) zzzz INSTITUTIONNEL CULTURE, RELIGION, ÉDUCATION ET SANTÉ - Catégorie 1 - Culture - Catégorie 2 - Religion - Catégorie 3 - Éducation - Catégorie 4 - Santé

LES CATÉGORIES ET TYPES D’ERP

1 sur 2 THÉO NORME PRINCIPES DU CLASSEMENT DES ERP TYPE LES TYPES D’ERP Établissements installés dans un bâtiment : J Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées ;

Annexes à la circulaire interministérielle (NOR

- les établissements recevant du public existants autres que ceux de 5ème catégorie, au 1er janvier 2015, - les parties des établissements recevant du public existants de 5ème catégorie ou des installations ouvertes au public existantes où doit être fourni l’ensemble des prestations en vue desquelles l’établissement ou

BAREME SALAIRES 2010 - investinsenegalcom

categorie base mensuelle p1a 104558 p1b 118824 p2a 121280 p2b 136260 p3 206994 vi travailleurs du secteur de la confection ouvriers categorie base horaire 1ere mo 343,388 2e ms 351,723 3e os1 368,539 4e os2 400,403 5e op1 407,573 6e op2 439,794 7e op3 467,693 employes categorie base mensuelle 1ere 59500

Réglementation sur le Classement au Feu et la - PERONI

REGLEMENTATION D’ECLAIRAGE DE SECURITE

- Les établissements recevant du public (arrêté du 23 juin 1980, du 22 juin 1990, du 19 novembre 2001 et du 11 décembre 2009), - Les établissements recevant des travailleurs (Décret 88-1056 du 14 novembre 1988) et arrêté du 7 novembre 2011 - Les immeubles d'habitation (arrêté du 31 janvier 1986)

LE RÈGLEMENT PRODUITS APPLIQUÉ AUX CÂBLES

GA Gare accessible au public EF Établissement flottant ou bateaux stationnaires et bateaux REF Refuges de montagne Sauf pour les câbles à fibres optiques à extractibilité permanente pour lesquels l’euroclasse recommandée est D ca-s2, d2, a2 Établissements installés dans un bâtiment Câbles d’énergie Câbles de communication

Tout connaître sur vos vérifications obligatoires

5e catégorie : établissement dans lequel l’effectif du public n’atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d’exploitation (art R 123-14) Les hôtels ne sont plus classés en 5e catégorie dès qu’ils accueillent plus de 100 personnes