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Révocation dun fonctionnaire et retraite en la matière

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La rupture conventionnelle dans la fonction publique territoriale

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La cessation de fonction des agents territoriaux

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LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES APPLICABLES AUX AGENTS TERRITORIAUX

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sanction disciplinaire du 1er groupe - CDG29

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fonctionnaires stagiaires de la fonction publique territoriale, Jurisprudence CE du 25 février 1972, n°80674 CE du 8 juin 1973, Dame Peynet CE du 6 juin 1980, n°18435 CE du 26 mai 1982, Mme Caius CE du 20 mars 1987, commune de Bonneval CE du 16 octobre 1987, n°60173 CE du 27 janvier 1993, M Mathot