[PDF] Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - rentrée scolaire 2009



Sommaire - Education

Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée scolaire 2009 arrêté du 29-10-2008 (NOR : MENH0800864A) Mutations 2009 (RLR : 804-0) Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - rentrée scolaire 2009



BO MEN 2009 - SNES

Mutations 2009 Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration – rentrée scolaire 2009 NOR : MENH0800864A RLR : 804-0 arrêté du 29-10-2008 MEN - DGRH B2 Vu L n° 83-634 du 13-7-1983 mod ; L n° 84-16 du 11-1-1984 mod



Mouvement national à gestion déconcentrée second degré

Mouvement national à gestion déconcentrée second degré : règles et procédures - rentrée 2011 NOR : MENH1025274N note de service n° 2010-200 du 20-10-2010 MEN - DGRH B2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au vice-recteur de Mayotte Texte abrogé : note de service n° 2009-158 du 28-10-2009



Textes officiels et commentaires du SNES

MOUVEMENT NATIONAL ÀGESTION DÉCONCENTRÉE: DATES ET MODALITÉS DE DÉPÔT DES DEMANDES DE PREMIÈRE AFFECTATION, DE MUTATION ETDE RÉINTÉGRATION Rentrée scolaire 2009 NOR: MENH0800864A RLR: 804-0 (arrêté du 29/10/2008) MEN - DGRH B2 Article 1 Les rectrices et les recteurs d’académie et le vice-recteur



N°17 Journal de lAcadémie de la Guadeloupe Janvier 2009

les et des infirmières, nouvelles règles du mouvement 2009, nombreux dispositifs d'aide a destina-tion des élèves qui existent depuis un ou deux ans, que ce soit les stages de remise à niveau, les lycées de réussite éducative, l'accompagnement éducatif ou l'école ouverte



Mouvement national à gestion déconcentrée - Dates et

Mouvement national à gestion déconcentrée - Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2011 NOR : MENH1000980A arrêté du 20-10-2010 MEN - DGRH B2-2 Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 60-403 du 22-4-1960



Bulletin officiel n° 44 du 20 novembre 2008

du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour la rentrée 2009 Je tiens à appeler votre attention sur l’évolution de la gestion des opérations de mutation des personnels qui s’effectueront désormais uniquement via l’application AMIA, pour toutes les académies, en lieu et place d’AMAC et de PAMAC



Délibération n° 2011/2 du 3 janvier 2011 Emploi public

note de service n° 2009-158 du 28 octobre 2009 relative au mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d’éducation et d’orientation, du Ministre de l’éducation nationale, renouvelée chaque année



Rectorat Direction des Ressources Humaines

1er degré et de la phase interacadémique du mouvement national à gestion déconcentrée pour les personnels enseignants et d'éducation du 2d degré et les PsyEN À cet égard, les recteurs veillent à ce que leurs demandes d'accueil en détachement par corps et par discipline soient

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