DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - oyonnaxfr
Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2) - la liste des pièces à joindre au document rempli (page 3) - une demande de subvention à compléter pour une première demande
ASSOCIATIONS Subventions municipales 2016
Subventions municipales 2016 Dossier de demande de subvention Date limite d’envoi : 31 janvier 2016 Nom de l’association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier
ASSOCIATION
Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2), - La liste des pièces à joindre au document rempli (page 3), - Une demande de subvention à compléter (fiches 1-1 à 5-3)
DOSSIER DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ET D’UTILISATIONS DES
Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention Nous vous rappelons que le soutien communal ne se limite pas exclusivement à une aide financière, aussi, nous demandons que toutes les associations remplissent ce dossier de demande de subvention y compris celles dont l’aide de la commune
ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION MAIRIE DE VOREPPE
Vous trouverez ci-joint dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention Un dossier à compléter (page 3 à 6) qui comprend : •Une fiche de présentation de votre association – (2 pages) •Une fiche descriptive de la demande de subvention : montant, objet, motivation – (1 page)
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Ville dOyonnax
Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2) - la liste des pièces à joindre au document rempli (page 3) - une demande de subvention à compléter pour une première demande
Dossier de
Dossier de demande de subvention Exercice 2021 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : o des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier, o la liste des pièces à joindre au document rempli,
Dossier de
Dossier de demande de subvention Exercice 2020 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : o des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier, o la liste des pièces à joindre au document rempli,
Dossier de demande de subvention 2017 - mairie-tonneinsfr
12h et de 13h30 à 17h00 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : des informations pratiques présentant le document à remplir, la liste des pièces à joindre au document rempli, demande de subvention à compléter,
ASSOCIATION - Ville de Bagnoles de lOrne
Dossier de demande de subvention 2017 ASSOCIATION : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention DATE DE RETOUR : AVANT LE 15 FEVRIER 2017 Par courrier à Monsieur le Maire :
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[PDF] Charte contrôle qualité Applicable au 01/07/2017
[PDF] /// SENSIBILISATION LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE PROGRAMMATION 2012 /////////////////////////////////////
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
[PDF] Charte pour les collèges et lycées en faveur de l accueil des élèves présentant des troubles spécifiques du langage écrit
[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 32 QUINQUIES ----------------------------------------------------------------------------------
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION 2016
[PDF] Spécial Travaux Publics
[PDF] CHAPITRE I - OBJET ET ETENDUE DE LA GARANTIE 3 CHAPITRE II - DUREE ET FIN DU CONTRAT D ASSURANCE 5 CHAPITRE III - PRIMES 7 CHAPITRE IV - ACCIDENTS 10<
[PDF] Demande de subvention 2016
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[PDF] Assurabilité des risques aggravés
[PDF] DESCRIPTION SOMMAIRE DES TÂCHES PAR SECTEUR POUR LE RECRUTEMENT DE BÉNÉVOLES
[PDF] Demande de délivrance ou de modification d une licence d entrepreneur. Guide d utilisation
1
Date de réception en Mairie : ASSOCIATION
DEMANDE DE SUBVENTION
Loi du 1er ÓXLOOHP 1E01 UHOMPLYH MX ŃRQPUMP G·MVVRŃLMPLRQDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Vous êtes une :
Association sportive (dont association sportive école, collège, lycée)Association culturelle
Association sociale
Ecole, collège ou Sou des Ecoles
Classe transplantée
Accès à la culture
Nom :N° INTERNE :
(Réservé à la collectivité)Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de
subvention : - des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2) - la liste des pièces à joindre au document rempli (page 3) - une demande de subvention à compléter pour une première demande Ce dossier peut-être téléchargé sur le site www.oyonnax.frOrdonnance 2005-1027 du 26 août 2005
Article L.1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales 2IINNFFOORRMMAATTIIOONNSS PPRRAATTIIQQUUEESS
-ce que le dossier de demande de subvention ?Le dossier de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toute association
tion de la part de . Il concerne les demandesComment se présente le dossier à remplir ?
1. Présentation de votre association
Cette fiche (pages 4 à 5) est dest
2. Subvention de fonctionnement
Dans cette fiche (page 6) figure un budget prévisionnel établi en respectant la nomenclature du
plan comptable associatif. remplir cette fiche.3. Subvention(s) ciblée(s)
Cette fiche (pages 7,8 et 9) (s) pour laquelle
(ou lesquelles) vous demandez une subvention. Vous ne remplissez cette fiche que si votre
demande de financement correspond à une (ou des) action(s) spécifique(s) que vous projetez de mettre en place.4. Subvention éducateur
Cette fiche (page 10) ne concerne que les associations sportives ayant un (ou des) éducateur(s) salarié(s).5. Subvention scolaire (accès à la culture et classe transplantée)
Voir pages 11 à 14.
6. A Cette fiche (page 15) permet au représentant légal de à son mandataire de signer la demande de subventionVotre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée. La liste
des pièces à joindre se trouve en page 3 de ce dossier. 3 PPIIEECCEESS AA JJOOIINNDDRREE OOBBLLIIGGAATTOOIIRREEMMEENNTTAA VVOOTTRREE DDOOSSSSIIEERR
TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS TRAITÉ
- (obligatoire) - 2015,1 - Compte rendu de la dernière Assemblée Générale. - 6 de joindre le compte - Copie du solde de tout compte - Budget prévisionnel 2016, - Bud12 et 14) - Programme prévisionnel accès à la culture ou du séjour (Classes transplantées). emande, joindre également : - Récépissé de déclaration à la Préfecture, - Copie du Journal Officiel.1 La loi n° 2000-
411.. PPRREESSEENNTTAATTIIOONN DDEE VVOOTTRREE AASSSSOOCCIIAATTIIOONN OOUU DDEE
VVOOTTRREE EETTAABBLLIISSSSEEMMEENNTT
Identification de votre association ou établissementNom: ........................................................................................................................................................
Adresse du siège social : .................................................................................................................................
Code Postal : [__][__][__][__][__] Commune : .................................................................
Téléphone : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__] Télécopie :[__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]
Courriel : ........................................................................................................................................................
Numéro de SIREN : [__][__][__][__][__][__][__][__][__] Code APE : [__][__][__][__][__] (Obligatoire) : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]Adresse de correspondance, si différente : ................................................................................................
Code Postal : [__][__][__][__][__] Commune : ...........................................................................
Identif/ou de la personne chargée du dossier
Le(a) Président(e) ou le représentant légal (autre personne désignée par les statuts) :
Nom : .........................................................................Prénom : .....................................................................
Qualité : ................................................................... Téléphone : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]
Courriel : .........................................................................................................................................................
Le(a) Trésorier(ère) :
Nom : .........................................................................Prénom : .....................................................................
Qualité : ................................................................... Téléphone : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]
Courriel : .........................................................................................................................................................
Le(a) Secrétaire :
Nom : .........................................................................Prénom : .....................................................................
Qualité : ................................................................... Téléphone : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]
Courriel : .........................................................................................................................................................
Personne en charg :
Nom : .........................................................................Prénom : .....................................................................
Qualité : ................................................................... Téléphone : [__][__][__][__][__][__][__][__][__][__]
Courriel : .........................................................................................................................................................
5 Renseignements concernant le fonctionnement de votre associationNombre de bénévoles : [__][__][__]
Nombre total d'adhérents : [__][__][__][__]Nombre total de licenciés communes :
Nombre total de licenciés hors communes :
Certifié par le comité départemental ou régionalHommes [__][__]
Femmes [__][__]
Garçons moins de 18 ans [__][__]
Filles moins de 18 ans [__][__]
Niveaux de pratique
Pro National Régional Départemental Autres
Nombre de salariés permanents :
En temps partiel [__][__][__] En temps plein [__][__][__] Nombre d'Ġducateurs sportifs temps plein [__][__][__]Nombre d'Ġducateurs sportifs temps partiel ͺͺͺͺͺͺ
Obligatoire : fournir une copie des diplômes des éducateurs Mise à disposition de locaux à titre gratuit : Oui Non oui par qui : Si non, montant annuel du loyer : ........................... Φ Nonoui par qui : ........................................................................................................................................................
Si non, montant annuel de la redevance : ........................... ΦPour les clubs sportifs
622.. SSUUBBVVEENNTTIIOONN DDEE FFOONNCCTTIIOONNNNEEMMEENNTT11
%XGJHP SUpYLVLRQQHO GH O·MVVRŃLMPLRQ MSSURXYp SMU OHV LQVPMQŃHV staPXPMLUHV SRXU O·H[HUŃLŃHSi votre association est soumise
joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la
nomenclature du plan comptable associatif.Réalisé
année 2015Prévisionnel
année 2016 Observations Encaisse au début des années considérées ............... ................RECETTES
Cotisations Membres Actifs ............... ................ Membres Honoraires ............... ................Subventions
Perçues
Etat ...............
Département ...............
Sollicitées
................ Montant ObligatoireAutres (à préciser) ................
MANIFESTATIONS ............... ................ AUTRES RECETTES (à préciser) ............... ................ TOTAL DES RECETTES + ENCAISSE A ............... ................ Déficit au début des années considérées ............... ................DEPENSES
Achats divers ............... ................
Frais de télécommunication ............... ................ Frais de déplacement ............... ................ Frais de personnel ............... ................ Indemnités diverses ............... ................Assurances ............... ................
Dépenses pour manifestations ............... ................ Autres frais (à préciser) ............... ................ TOTAL DES DEPENSES + DEFICIT B ............... ................ EXCEDENT (A - B) ............... ................ DEFICIT (B - A) ............... ................1 Seules les rubriques vous concernant sont à remplir.
733.. FFIICCHHEE AACCTTIIOONN OORRGGAANNIISSEEEE DDAANNSS LLEE CCAADDRREE
DDEESS TTHHEEMMAATTIIQQUUEESS PPRRIIOORRIITTAAIIRREESS DDEE LLAAMMUUNNIICCIIPPAALLIITTEE
Dans le cadre des engagements du projet municipal soutenu par le Monsieur le Maire et son équipe, des orientations sont conseillées en direction des thématiques suivantes :La participation ă l'animation de la ǀille et la contribution ă son identitĠ culturelle ;
Le développement du bénévolat et la professionnalisation des intervenants ; La mise en place de projets intergénérationnels et interdisciplinaires ; La mise en place de projets à destination des jeunes et des quartiers, du handicap, des femmes dans le cadre de l'accompagnement des P.E.P.S. (publics éloignés de la pratique) ;La valorisation du sport pour tous ;
Action de sensibilisation hors site :
Site hors structure
Ecoles (Périscolaires)
Centres sociaux
Quartiers
8Public(s) concerné (s) :
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires : [__][__][__][__][__]Lieu(x) de réalisation :
Dat : [__][__] [__][__] [__][__][__][__]
9 %XGJHP SUpYLVLRQQHO GH O·MŃPLRQ SURÓHPpHRéalisé
année 2015Prévisionnel
année 2016 Observations Encaisse au début des années considérées ............... ................RECETTES
Cotisations Membres Actifs ............... ................ Membres Honoraires ............... ................Subventions
Perçues
Etat ...............
Département ...............
Sollicitées
................ Montant ObligatoireAutres (à préciser) ................
MANIFESTATIONS ............... ................ AUTRES RECETTES (à préciser) ............... ................ TOTAL DES RECETTES + ENCAISSE A ............... ................ Déficit au début des années considérées ............... ................DEPENSES
Achats divers ............... ................
Frais de télécommunication ............... ................ Frais de déplacement ............... ................ Frais de personnel ............... ................ Indemnités diverses ............... ................Assurances ............... ................
Dépenses pour manifestations ............... ................ Autres frais (à préciser) ............... ................ TOTAL DES DEPENSES + DEFICIT B ............... ................ EXCEDENT (A - B) ............... ................ DEFICIT (B - A) ............... ................ 1044.. SSUUBBVVEENNTTIIOONN EEDDUUCCAATTEEUURR
((àà nnee rreemmpplliirr qquuee ppaarr lleess aassssoocciiaattiioonnss ssppoorrttiivveess))
Moins de
12 ans
de 13 à40 ans
Plus de
40 ans
Moins de
12 ans
de 13 à40 ans
Plus de
40 ansProNationalRégionalDépartmenta
lAutres Licenciés MasculinsLicenciées FémininsNiveaux de Pratique (nombre d'équipes en 2015/2016)DisciplinesNombre
Total de
Sections
Nombre
Total de
Licenciés
1155.. AACCCCEESS AA LLAA CCUULLTTUURREE ((EEccoolleess MMaatteerrnneelllleess))
Fiche projet
Projet à retourner avant le 30 novembre 2015 au Service EducationEnseignant(s) : .......................................................................................................................................
Classe(s) : ..............................................................................................................................................
Période(s) de réalisation : .....................................................................................................................
Demande
Intitulé du projet : ..................................................................................................................................
Domaine : ..............................................................................................................................................
Objectifs de votre projet :
Intervenant(s) : ......................................................................................................................................
ervention : ......................................................................................................................
Coût Total : [__][__][__][__][__][__] Subvention demandée : [__][__][__][__][__][__] 12 Budget prévisionnel du projet (pour accès à la culture)DEPENSES RECETTES
Achat matériel ....................... Familles ........................ Transport ....................... ........................Intervenants extérieurs
Sou des Ecoles ........................
Spectacles :
Autres organismes (PLEA,
DRAC, Conseil
Général,
Aide en nature :
Matériel
Locaux
Communication
Autres (préciser)
Vente de produits (gâteaux,
Autres (préciser)
TOTAL ....................... TOTAL ........................ 1366.. CCLLAASSSSEE TTRRAANNSSPPLLAANNTTEEEE // CCOOUURRTTSS SSEEJJOOUURRSS
(ATTENTION : Minimum une nuit)Fiche projet
Projet à retourner avant le 30 novembre 2015 au Service EducationEnseignant(s) : .......................................................................................................................................
Classe(s) : ..............................................................................................................................................
Destination : ............................................................................ Département : [__][__]
Dates du séjour : du [__][__] [__][__] [__][__][__][__] au [__][__] [__][__] [__][__][__][__]Nombre de nuitée(s) : [__][__]
Coût du séjour par jour et par enfant (hébergement) [__][__][__][__] [__][__][__][__] Coût du séjour par jour et par adulte (hébergement) [__][__][__][__]1 [__][__][__][__]
Coût du transport [__][__][__][__]
Car mis à disposition durant le séjour Oui Non Nombre de kilomètres demandés par jour pendant le séjour (Voyage aller-retour exclus) [__][__][__][__] kmCoût Total du séjour : [__][__][__][__][__][__] Subvention demandée : [__][__][__][__][__][__]
1 14 Budget prévisionnel du projet (pour classe transplantée/courts séjours)