[PDF] Dossier de demande de subvention 2017 - mairie-tonneinsfr



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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - oyonnaxfr

Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2) - la liste des pièces à joindre au document rempli (page 3) - une demande de subvention à compléter pour une première demande



ASSOCIATIONS Subventions municipales 2016

Subventions municipales 2016 Dossier de demande de subvention Date limite d’envoi : 31 janvier 2016 Nom de l’association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier



ASSOCIATION

Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - Des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2), - La liste des pièces à joindre au document rempli (page 3), - Une demande de subvention à compléter (fiches 1-1 à 5-3)



DOSSIER DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ET D’UTILISATIONS DES

Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention Nous vous rappelons que le soutien communal ne se limite pas exclusivement à une aide financière, aussi, nous demandons que toutes les associations remplissent ce dossier de demande de subvention y compris celles dont l’aide de la commune



ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION MAIRIE DE VOREPPE

Vous trouverez ci-joint dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention Un dossier à compléter (page 3 à 6) qui comprend : •Une fiche de présentation de votre association – (2 pages) •Une fiche descriptive de la demande de subvention : montant, objet, motivation – (1 page)



DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Ville dOyonnax

Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier (page 2) - la liste des pièces à joindre au document rempli (page 3) - une demande de subvention à compléter pour une première demande



Dossier de

Dossier de demande de subvention Exercice 2021 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : o des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier, o la liste des pièces à joindre au document rempli,



Dossier de

Dossier de demande de subvention Exercice 2020 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : o des informations pratiques présentant le document à remplir et le circuit suivi par votre dossier, o la liste des pièces à joindre au document rempli,



Dossier de demande de subvention 2017 - mairie-tonneinsfr

12h et de 13h30 à 17h00 Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : des informations pratiques présentant le document à remplir, la liste des pièces à joindre au document rempli, demande de subvention à compléter,



ASSOCIATION - Ville de Bagnoles de lOrne

Dossier de demande de subvention 2017 ASSOCIATION : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention DATE DE RETOUR : AVANT LE 15 FEVRIER 2017 Par courrier à Monsieur le Maire :

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Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention :

Ö des informations pratiques présentant le document à remplir, Ö la liste des pièces à joindre au document rempli,

Ö demande de subvention à compléter,

Ö COMPTE DE RESULTATS (RAPPORT FINANCIER ANNE 2016),

Ö BUDGET PREVISIONNEL 2017,

Cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas :

1ère demande

Dossier de demande de subvention 2017

Pour percevoir la SUBVENTION 2017, il est impératif que le dossier complet, accompagné de

toutes les pièces justificatives, soit retourné ou déposé à la Mairie -service du Secrétariat

Général AU PLUS TARD LE 13 JANVIER 2017, délai de rigueur. SANS DEPOT DE DOSSIER COMPLET, LA SUBVENTION NE POURRA PAS ETRE VERSEE.

Je vous remercie de votre compréhension.

Hôtel de Ville

Place Zoppola

47400 Tonneins

Tél. 05-53-79-83-00

Fax 05-53-79-83-01

contact@mairie-tonneins.fr www.mairie-tonneins.fr

Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 9h à

12h et de 13h30 à 17h00

Jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h30

2 ISkCQR-ce que le dossier commun de demande de subvention ? Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié de la commune. investissement.

Comment se présente le dossier à remplir ?

Ö Fiches n° 1-a et n° 1-b : Présentation de votre association habituelles ainsi que des renseignements relatifs à vos ressources humaines. numéro Siren qui constituera un identifiant dans vos relations avec les services administratifs. transmettre au(x) service(s) qui vous les ont versés un compte-rendu financier si la subvention concerne une action. Et dans tous les cas, vous devez également transmettre les derniers comptes approuvés de votre association ?GLQGOSCQMLP?NNMPRBk?ARGTGRquotesdbs_dbs4.pdfusesText_8