[PDF] CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 19 décembre 2019 Procès-verbal



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Mercredi 19 novembre 2008 2 Journées de prévention des

Mercredi 19 novembre 2008 Des politiques basées sur des données probantes pour des décisions plus éclairées Les politiques publiques apparaissent désormais comme un levier incontournable pour améliorer la santé et le bien-être de la population Quelles données utiliser pour soutenir l'adoption de politiques publiques



MÉTHODE DE SOINS INFIRMIERS - Quebec

Le Programme québécois de cancérologie poursuit la promotion de la pratique exemplaire pour l’administration d’agents antinéoplasiques par voie intraveineuse par la diffusion d’une mise à jour de la méthode de soins infirmiers



ETUDE SUR LES MÉTIERS DE LA FILIÈRE MÉDICO SOCIALE DU CNRS

o Accord-cadre visant à réprimer le harcèlement et les violences au travail signé le 26 avril 2007 par les partenaires sociaux européens o Accord National Interprofessionnel (ANI) sur le stress au travail signé le 2 juillet 2008 (transcription de l’accord européen signé le 8 octobre 2004)



RECOMMANDATIONS - SF2H

du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risque infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine) Dispositif médical Produit de santé défini dans le Code de la santé publique (CSP) à l’article L 5211-1: tout instrument, appareil, équi -



L’INVISIBILITÉ SOCIALE DES PAUVRES EN MILIEU RURAL (JEUNES

•déconnexion entre le taux de pauvreté monétaire d’un territoire et la perception de la dynamique de ce territoire par les membres de certains services sociaux (Pagès et al , 2014) •Recomplexification des espaces ruraux (Gilbert, 2010 ) par les migrations urbaines vers le rural Économie à la géographie dilatée, la



G iouilleu - Dupuy

Animatrices : Caroline Théberge (819) 333 -7002 Cindy Pouliot La semaine de relâche aura lieu du 2 au 6 mars 2020 Le Service de garde offrira aux enfants inscrits, le service pour une journée complète de garde, soit du lundi au vendredi de 7h30 à 18h00 pour les enfants visés *** IMPORTANT ***



Élections municipales

09 novembre 07 décembre 05 avril 10 mai 14 juin 09 août 13 septembre 18 octobre 22 novembre 20 décembre 2364, boul Louis XIV Québec, Québec Président - Directeur général 9841, boul Ste-Anne, Ste-Anne -de-Beaupré (Qué) G0A 3C0 Tél : (418) 827-3773 - 1 - 800-663-3773- Télec ; (418) 827-8722



CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 19 décembre 2019 Procès-verbal

Monsieur le Président demande s’il y a des modifications à apporter au procès-verbal du 21 novembre 2019 Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité Ordre du jour : Élection du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2019



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte » sur le Site Internet, ou aux services Relation Clientèle des Magasins ou en appelant le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) Grâce au programme de fidélité dématérialisé, les adhérents ont un accès permanent et sécurisé à



CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 24 octobre 2019 Procès-verbal

Monsieur le Président expose aux membres de l’assemblée : Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, Vu le décret n° 2008-580 du 18 juin 2008, relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités

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Communauté de Communes du Volvestre

1 -neuf et le dix-neuf décembre sous la présidence de Monsieur Henri DEJEAN, au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation régulière du 12 décembre 2019 Etaient présents : AUDOUBERT Michel, BAGGIO Thierry (remplaçant de AUDOUBERT René), BARBERO Michel, BAROUSSE Stéphane, BEDEL Philippe, BOMBAL Bérengère, BRUN Karine, CAZARRE Max, COT Jean, COSTES Alexandra, DANES Richard, DEDIEU-CASTIES Françoise, DEGA Gilbert, DEJEAN Daniel, DEJEAN Henri, DELOR Carole (remplaçante de CARRASCO José), DELSOUC Marc, FORGET Éric, GALY Maurice, GAY Jean-Louis, GILAMA Chantal, GRYCZA Daniel, HO Bastien, LEFEBVRE Patrick, LEMASLE Patrick, LIBRET- LAUTARD Madeleine, MASSARUTTO Patrick, MEDALE GIAMARCHI Claire, MESBAH- LOURDE Pascale, NAYA Anne-Marie, RACCA Jean-Pierre, SALAT Éric, SEGUELA Jean-Louis,

SUZANNE Colette, VIGNES Michel.

Pouvoirs : BOUVIER Claude (pouvoir donné à LEMASLE Patrick), BROS Bernard (pouvoir donné à LIBRET-LAUTARD Madeleine), MAILHOL Béatrice (pouvoir donné à MEDALE GIAMARCHI Claire), RIAND Sandrine (pouvoir donné à CAZARRE Max), VEZAT-BARONIA

Maryse (pouvoir donné à AUDOUBERT Michel).

Etaient Excusés : BENARFA Ali, BIBES-PORCHER Ghislaine, CARRERE Gérard, DELAVERGNE Evelyne, DEVIC Henri, DUPONT Michèle, FAUSTINI Marie-Claire, FERRAGE Pierre, HALIOUA Jean-Louis, ISRAEL Pierre, LEBLANC Daniel, MICHEL Robert, PAYEN Éric, SENECLAUZE Christian, TEMPESTA Marie-Caroline, TURREL Denis, VIEL Pierre.

Secrétaire de séance : GILAMA Chantal

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 19 décembre 2019

Procès-verbal

Communauté de Communes du Volvestre

2

Madame Chantal GILAMA est proposée comme secrétaire de séance. Le Conseil Communautaire vote à

procès-verbal du 21 novembre

2019. Le procès-verbal est approuvé

Ordre du jour :

Élection du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2019

Compte--10 du CGCT

RESSOURCES HUMAINES

1.

POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE

2. quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18