[PDF] 3F25 Plan de continuité des établissements de santé



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La continuité des soins - WHO

la mise en place d'un système de soins de santé assurant une continuité de soins tout au long de la grossesse, de soins qualifiés à la naissance et de soins prodigués à domicile à la mère et au nouveau-né 2 Des analyses récentes dans la série The Lancetsur la survie de l'enfant10 et la survie du nouveau-né11, ainsi que sur



3F25 Plan de continuité des établissements de santé

Dans chaque département le plan blanc élargi prévoit la coordination des établissements de santé en situation de crise sanitaire dans le cadre d’un suivi par l’ARS Les agences régionales de santé sont chargées du maintien de la capacité d’accueil des établissements de santé et veillent à la continuité des activités de soins 7



Améliorer la continuité des soins et la qualité de la prise

sur l’amélioration de la continuité des soins et la qualité de la prise en charge des patients 2- Les axes d’interventions - La régulation médicale, - Le désengorgement des SAMU / Centre 15 et la mise en place d’un service d’information santé, - Le circuit du médicament Annexes :



ANNEXE 31 SCHÉMA DE PERMANENCE DES SOINS EN ÉTABLISSEMENT

Toute ligne de garde ou d’astreinte en établissement de santé ne relève pas de la permanence des soins La continuité des soins est une obligation réglementaire qui s’impose à toute structure détentrice d’une autorisation d’activité de soins



FICHE PRATIQUE COMPOSANTE 7 : continuité des soins int a- et

COMPOSANTE 7 : continuité des soins int a- et t ansmu ale Dans la présente fiche, vous trouverez un contexte qui introduit la continuité des soins en tant que composante des soins intégrés Nous décrivons les objectifs visés par la continuité des soins et nous donnons quelques définitions explicatives



Permanence des soins en établissements de santé (PDSES)

établissement de santé en aval et/ou dans le cadre des éseaux de médecine d’u gence, la nuit à pati de 20h, le samedi AM, les dimanches et jours fériés de 8h à 20h La continuité des soins concerne la prise en charge 24h/24 des patients et malades déjà hospitalisés et/ou admis aux urgences en dehors des heures de la PDSES



5 FICHE CONTINUITE DES PRISES EN CHARGE 02112020

Dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, le Ministère des Solidarités et de la Santé encourage les prises en charge à distance ; elles sont d’ores et déjà possibles et leurs conditions de facturation sont décrites dans le guide DGOS de facturation des téléconsultations et téléexpertises en établissements de santé :



GUIDE D’AMÉLIORATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES

rer l’organisation des soins pour les personnes en situation de handicap en établissement de santé Assurer la qualité et la continuité du parcours de santé des personnes en situation de handicap Ce besoin de continuité débute avant même l’arrivée L’information du patient doit être facilitée (exemple :



Permanence des soins en établissements de santé (PDSES)

de nouveaux patients dans une structure de soins d’un établissement de santé en aval et/ou dans le cadre des éseaux de médecine d’u gence, la nuit à pati de 20h, le samedi après-midi, les dimanches et jours fériés de 8h à 20h La continuité des soins concerne la prise en charge

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FICHE-MESURE

3F25 Plan de continuité des établissements de santé

Plan pandémie grippale

Validation : 13/10/2011

Ministère-pilote et rédacteur :

Ministère chargé de la santé

1. Objectifs

Définir les mesures de continuité à mettre en oeuvre dans les établissements de santé. La finalité est de :

- Maintenir les activités essentielles ;

- Evaluer le niveau de préparation des services à s'organiser en situation de crise et de pénurie de

personnel, avec augmentation d'activité liée à la prise en charge de malades en nombre ou l'augmentation des besoins en produits de santé.

2. Autres fiches en lien

Fiche 1D6 : Organisation des soins en période pandémique

Fiche 3F8 : Incitation des administrations, collectivités et opérateurs à mettre en oeuvre les plans de

continuité d'activité (PCA)

3. Conditions de déclenchement et de levée de la mesure

Le plan de continuité d'activité et le plan de déprogrammation des activités non urgentes doivent être

préparés en amont d'une situation pandémique et intégrés dans le plan blanc de l'établissement de

santé.

Ces plans sont déclenchés par les directeurs des établissements de santé pour assurer la continuité des

activités et permettre le renforcement et l'adaptation de l'offre à une augmentation exceptionnelle de la

demande de soins ou si le niveau d'absentéisme ne permet plus de maintenir les activités essentielles.

Un suivi régional est assuré par les Agences régionales de santé (ARS).

La levée de ces plans peut être envisagée lorsque le retour à la normale des effectifs nécessaires au bon

fonctionnement de la structure est atteint.

4. Questions à poser par le décideur

- Quelle est la pression épidémique ? - Est-ce que les établissements de santé peuvent supporter la pression épidémique ?

- Quelles organisations sont susceptibles de faciliter l'activité des établissements de santé ?

- Faut-il modifier ou adapter la filière de prise en charge des malades ?

5. Gradation possible en fonction de l'impact de la pandémie

Le plan de continuité d'activité est de la responsabilité du directeur de l'établissement qui doit prévoir la

gradation des mesures de mobilisation et de redéploiement des personnels en cas de nécessité.

6. Mode opératoire (porter une attention particulière aux questions

de coordination interministérielle)

Tout établissement de santé doit disposer d'un plan blanc avec une annexe pandémie grippale et intégrer

un plan de continuité d'activité et de déprogrammation. 2

Dans chaque département le plan blanc élargi prévoit la coordination des établissements de santé en

situation de crise sanitaire dans le cadre d'un suivi par l'ARS

Les agences régionales de santé sont chargées du maintien de la capacité d'accueil des établissements

de santé et veillent à la continuité des activités de soins.

7. Outils juridiques

8. Circulaires et références documentaires

Code de la santé publique (article L.3131-7)

9. Indicateurs et contrôle d'exécution

Données ARS

10. Commentaires

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