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PRINCIPALES MESURES DU PROJET D’ANNEXE FISCALE 2017 -----000----- L’annexe fiscale constitue l’un des documents importants du projet de Loi des finances, en ce qu’elle définit les ajustements à apporter au dispositif fiscal de l’Etat
ANNEXE AU DEUXIÈME RAPPORT BIENNAL DU CANADA : PRINCIPALES
des mesures de soutien dans les cas où les réductions d’émissions ne constituent pas l’objectif principal du projet Les effets que les mesures d’atténuation devraient avoir en 2020 ont été estimés par diverses méthodes qui ne sont pas nécessairement comparables Le tableau inclut les politiques et mesures qui en sont
EVALUATION DES PROCESSUS DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET MESURES
le projet « Mesures Productives » en appui au Programme National des Transferts Sociaux (PNTS), et utilise toutes les mesures d'accompagnement sauf la n°7 " Facilitation de l’accès au marché des intrants "
Principales mesures de soutien destinées aux familles et aux
principales mesures de soutien destinÉes aux familles et aux enfants annexe au bilan 2010-2015 des rÉalisations en faveur des familles et des enfants
PROJET DE GESTION INTEGREE DES PAYSAGES DANS LES REGIONS LES
Annexe 9 : Canevas général d‘un Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) 64 Annexe 10 : Impacts des activités prévisibles du Projet dans les forêts et les parcours 65 Annexe 11 : Procédures à suivre en cas de découverte de biens culturels 70 Annexe 12 : Liste des personnes rencontrées 70
PROJET SECTORIEL DES TRANSPORTS - World Bank
Annexe 5: Liste des principales mesures d'att6nuation des impacts environnementaux negatifs 39 Annexe 6: Liste des criteres d'identification des impacts environnementaux 40 Annexe 7: Illustrations des principaux problemes environnementaux et de mesures d'attenuation correspondantes 41 Annexe 8: Avant-projet de loi cadre sur l
Guide pratique pour les projets multisectoriels d
Annexe IV : Liste de contrôle pour la mise au point de la composante du sous-projet AEPA Annexe V : Liste des documents requis pendant la prØparation du projet Annexe VI : Sommaire-type du manuel de procØdures du projet Annexe VII : Liste d™indicateurs de rØalisation basØe sur les services en AEPA
Arrêté préfectoral de protection de biotope des forêts d
Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotopes de la Noue Rouge 24 APPB 2005 Sur l’ensemble des zones de protection, le ski de fond et la randonnée hivernale, quel que soit leur forme, sont interdits en dehors des pistes de ski damées et des itinéraires de raquettes balisés Itinéraires cartographiés en annexe APPB 2019
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