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IFRS 9 «INSTRUMENTS FINANCIERS»: LE MODÈLE DES PERTES DE

ment en ce qui concerne les caractéristiques de risques de cré ­ dit communes (p ex les échéances) Il peut s’avérer néces ­ saire de dresser plusieurs matrices de calcul des pertes de cré ­ dit, afin de former des groupes de créances présentant des caractéristiques de risques de crédit communes



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IFRS 9 «INSTRUMENTS FINANCIERS»: LE MODÈLE DES PERTES DE 30

PRATIQUE COMPTABLE

EXPERT FOCUS 2019 | 1?2

FABIEN BRYOIS

JESSICA MOËS

Presque toutes les entreprises présentent dans leur bilan des instrume nts finan ciers, tels que des créances clients. La nouvelle norme IFRS

9 "Instruments finan-

ciers» définit entre autres de nouvelles prescriptions pour la com ptabilisation des pertes de valeur. Ces nouvelles dispositions s'appliquent notamment à la comptabi lisation des pertes de valeur sur les créances clients.

IFRS 9 ?INSTRUMENTS FINANCIERS?:

LE MODÈLE DES PERTES DE CRÉDIT ATTENDUES

Application d'une matrice pour calculer

les pertes de valeur sur les créances clients

1. INTRODUCTION

Le présent article décrit l'application des nouvelles prescriptions selon IFRS 9 concernant les pertes de valeur sur les

créances clients, sur les actifs sur contrat (contract assets) selon IFRS

15 "Produits des activités ordinaires tirés des contrats

conclus avec des clients» ainsi que sur les créances locatives selon IFRS

16 "Contrats de location».

Le modèle général de pertes de valeur décrit dans l'IFRS 9 est complexe et exige la prise d'importantes décisions d'ap préciation. Certaines exceptions sont néanmoins aména gées pour les créances clients, les actifs sur contrat et les créances locatives. Presque toutes les entités présentent l'un de ces postes, voire tous ces postes, dans leur bilan. C'est pourquoi il est im portant de comprendre les conséquences des nouvelles pres criptions applicables aux pertes de valeur. Dans la première partie de cet article, nous proposons un résumé des nouvelles prescriptions, puis expliquons en détail dans la seconde par tie comment appliquer une matrice pour calculer les pertes de crédit attendues (provision matrix).

2. QUELS CHANGEMENTS ENTRAÎNE

L'INTRODUCTION DE LA NOUVELLE NORME?

La norme IFRS

9 remplace l'IAS 39 "Instruments financiers:

comptabilisation et évaluation» et doit être appliquée pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. IAS

39 exigeait l'application du modèle des pertes encou

rues

(incurred loss model), selon lequel les pertes de valeur étaient prises en considération uniquement lorsqu'il exis

tait une indication objective de perte de valeur à la date de clôture. Le modèle de pertes de valeur défini dans l'IFRS

9 est en re

vanche fondé sur les pertes attendues (expected loss model). Selon ce modèle, une entité doit tenir compte non seulement de toutes les informations disponibles sur les événements passés et les circonstances actuelles, mais aussi des prévi sions appropriées et disponibles relatives à la conjoncture

économique à venir.

?.? Comment fonctionne le modèle général de pertes de valeur et pourquoi une simplification est-elle nécessaire? Le modèle général prévoit qu'à l'exception des actifs finan ciers qui présentent déjà une perte de valeur au moment de leur comptabilisation, les pertes de crédit attendues doivent être comptabilisées à la valeur suivante:

perte attendue pour les 12 mois à venir (valeur actuelle des cas de défaillance [default events] dont un instrument finan

cier peut faire l'objet dans les 12 mois suivant la date de clô ture), ou perte totale attendue pour la durée de vie rési duelle de l'instrument (valeur actuelle des cas de défaillance dont un instrument financier peut faire l'objet au cours de sa durée de vie résiduelle).

FABIEN BRYOIS,

EXPERT?COMPTABLE

DIPLÔMÉ, EXPERT?

RÉVISEUR AGRÉÉ,

DÉPARTEMENT AUDIT &

ASSURANCE, ASSOCIÉ,

DELOITTE, GENÈVEJESSICA MOËS,

MASTER EN SCIENCES

COMMERCIALES ET

FINANCIÈRES, DÉPARTE?

MENT AUDIT & ASSURANCE,

ASSISTANT MANAGER,

DELOITTE, ZURICH

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PRATIQUE COMPTABLE

1?2

2019 EXPERT FOCUS

IFRS 9 ?INSTRUMENTS FINANCIERS?: LE MODÈLE DES PERTES

DE CRÉDIT ATTENDUES

Lorsque le risque de crédit a augmenté de manière impor tante depuis la comptabilisation initiale d'un tel instrument, il convient de comptabiliser les pertes totales attendues pour la durée de vie résiduelle de l'instrument (voirquotesdbs_dbs2.pdfusesText_3