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RESPONSABILITÉ ET ASSURANCES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Responsabilité (droit)
Cycle de conférences "risques, assurances, responsabilités : le traitement juridique et judiciaire de l'incertitude" (2006) Lamy droit de la responsabilité (2001) Lamy droit de la responsabilité (2000) Data 2/9 data bnf
RESPONSABILITES ET ASSURANCE DANS LE DOMAINE ASSOCIATIF
risques locatifs Obligation d’assurance pour l’utilisation de véhicules Obligation d’assurance pour couvrir la responsabilité civile de l’association, de ses membres et de ses adhérents Les dispositions particulières :-Groupements sportifs-Accueils Collectifs de Mineurs-Associations d’Organisation de Voyages et séjours Obligation
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE D’AMBLAINVILLE
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Associations : risques et assurances
Associations : risques et assurances A l’occasion de leurs activités, les associations sont exposées à des risques divers, le plus souvent sous- évalués, voire non envisagés, qui peuvent engager la responsabilité du groupement, celle des dirigeants
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