Classe 1 Provisions, avances, subventions et emprunts
501 Compte à terme 502 Autre compte 51 Banques, ou fonds disponibles en banque pour le syndicat : 512 Banques 6211 Rémunération du syndic 6212 Débours
Page : 1/6 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE
Page : 1/6 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31 Date d'impression : 01 11 2018 Révision: 01 11 2018 44 1 1 RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise
200612 compte rendu conseil - Aiglemont
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COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 3CMA 22122020
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Tableau N°1 : Test de conformité sur la facture N°FA
= absence de compte rendu d’enquête de moralité matérialisé Le Point faible : les comptes rendu de visite et d’enquête de moralité ne sont pas matérialisés Commentaire : d’après la comptable le directeur rend visite au nouveau client pour vérifier son
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COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES GUIDE DU CANDIDAT ET DU MANDATAIRE Édition 2016 Mise à jour au 26 octobre 2016 points abordés par le guide dans une séquence logique
compte rendu BC 11 juillet 2019 - CC Vienne et Gartempe
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