compte rendu BC 11 juillet 2019 - CC Vienne et Gartempe

501 Compte à terme 502 Autre compte 51 Banques, ou fonds disponibles en banque pour le syndicat : 512 Banques 6211 Rémunération du syndic 6212 Débours

Page : 1/6 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE

Page : 1/6 Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31 Date d'impression : 01 11 2018 Révision: 01 11 2018 44 1 1 RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise

200612 compte rendu conseil - Aiglemont

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COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 3CMA 22122020

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Tableau N°1 : Test de conformité sur la facture N°FA

= absence de compte rendu d’enquête de moralité matérialisé Le Point faible : les comptes rendu de visite et d’enquête de moralité ne sont pas matérialisés Commentaire : d’après la comptable le directeur rend visite au nouveau client pour vérifier son

COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES

COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES GUIDE DU CANDIDAT ET DU MANDATAIRE Édition 2016 Mise à jour au 26 octobre 2016 points abordés par le guide dans une séquence logique