COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010
compte rendu du conseil municipal du 16 decembre 2010 Ce compte rendu vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 Décembre 2010
3) COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FINANCES DU 22 11 2010 Monsieur Le Maire donne le compte rendu des travaux de la Commission qui portait sur les prospectives financières sur les 4-5 années à venir 4) ACQUISITIONS DE TERRAINS A L'ETANG Le Conseil adopte les projets d'acquisition de terrains situés dans les emprises du futur carrefour
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 16 DECEMBRE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 16 DECEMBRE 2010 à 20h30 PRESENTS : Mme Angélique FROMION, Maire, Mrs Jacques TORNATO, 1 er adjoint, Franck PERO, 2ème adjoint, Jean-Louis ALAUX, 3ème adjoint, Frédéric
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - Saint-Tropez
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 17 décembre 2010 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix et le jeudi 16 décembre à 17 h, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DECEMBRE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2016 Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le Vendredi 16 décembre 2016 à 20h30 en séance ordinaire PRESENTS: M èDERORY André (Maire), M ADAMI Serge (1er adjoint), Mme LAURENDON Agnès (2 me adjointe), èmeM
Compte-rendu du conseil Municipal Séance du 17 décembre 2020
I Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2020 VU le décret n° 2010-997 du 26 août 2010 VU l’avis du Comité technique en date du
CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE ST THOMAS EN ROYANS Ordre du jour -Approbation compte rendu du 14 novembre 2016 -Délibération N° 1 Mise en place du RIFSEEP -Intervention de Gilles COUILLER (trésorier) -Questions diverses SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2016 Présents V FRIOL, D VILLARD, C FRANCOIS, P TANCHON, N BRET- DISCOURS, L FRIOL, C FOLLUT
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL
N°3 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2017 Le compte rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité par 29 voix pour (29 votants) N°4 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22
Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2021
compte-rendu du conseil municipal du 27 01 2021 L’an deux mille Vingt et Un, le 27 Janvier à 19h30, le conseil municipal convoqué le 20 janvier 2021, en application des articles L 2121-7, L 2121-8 et 2121-10 du code général des collectivités territoriales, s’est
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