[PDF] Saint Etienne du Rouvray, À Mesdames et Messieurs les



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LETTRE CIRCULAIRE N° 2009-071 OBJET : Arrêté du 9 avril 2009 relatif au classement des communes en ZRR - Incidence sur l’exonération «embauche en ZRR» prévue aux articles L 131-4-2 et L 131-4-3 du code de la Sécurité sociale et sur celle prévue à



Circulaire rectorale n°2015-071 - Education

Circulaire n° 2015-071 Objet : Congés bonifiés (DOM et St Pierre et Miquelon) Recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2015 – été 2016) Références : - Décret n° 78-399 du 20 mars 1978 modifié par le décret n° 85-257 du 19 février 1985, relatif, pour les départements d’outre-mer, à la prise en



Nom du rédacteur - economiegouvfr

Instructions n° 94-083-B-O-M du 30 juin 1994 n°03-071-M21 du 18 décembre 2003 Circulaire DHOS/F2/F4 n°416 du (lettre mnémotechnique C) La loi n°2004-809



Lettre dactualité juridique

Source : Circulaire n°2011-071 du 2 mai 2011, B O E N n°18 du 05-05-11 EMPLOI Le conseil d’état adopte la même position que la cour de cassation en ce qui concerne l’obligation de reclassement préalable à un licenciement pour inaptitude physique :



Le tableau des mesures incitatives - maviedanslamanchefr

• Décret n° 97-127 du 12 février 1997 modifié par le décret n° 2008-1478 du 30 décembre 2008 • Lettre circulaire Acoss n° 2009-053 du 8 juin 2009 • Lettre circulaire Acoss n° 2009-071 du 24 août 2009 Aide aux chômeurs créateurs



Saint Etienne du Rouvray, À Mesdames et Messieurs les

n°22 du 28 mai 2009) 1 A la note de service n°83-512 du 13 décembre 1983 : Modalités de l’inspection des personnels enseignants 2 (BO n° s 46 du 22 décembre 1983 et 41 du 10 novembre 1994) A la circulaire n°2011-071 du 2-05-2011 : Préparation de la rentrée 2011 (BO n°18 du 5 mai 2011)3 Tél : 02 32 08 98 08 - Fax : 02 32 08 99 80



Mardi 5 février 2013 - IEN - circonscription de Dijon Nord

N B : Les parutions « Infos DIJON Nord » sont disponibles sur le site de DIJON Nord (cf « Accès réservé ») B Manzoni BOEN et « PPRE-Passerelle » BOEN n°18 du 05/05/2011 – Circulaire n° 2011-071 du 2-5-2011 Encart Préparation de la rentrée 2011 / La continuité école-collège - vers l'école du socle commun



BANQUE DE TUNISIE ET DES EMIRATS

L’application de la circulaire n° 2012-02 a eu pour effet de prélever sur le résultat de l’exercice 2011, des provisions dites « collectives » de 2 587 KDT Notre opinion ne comporte pas de réserves concernant la question précitée



Mission de préfiguration de l’évaluation des établissements

IGAENR-IGEN n°2017-080, décembre 2017 4 Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989, titre III, article 18 et titre V, article 26 5 Circulaire n° 2011-071 du 2 mai 2011 relative à la préparation de la rentrée 2011 6 Loi organique n° 2001-962 du 1er

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