DÉCLARATION DE LOCATION DE CARRIÈRE DE COURSES

4 ) Cliquez sur l’option ‘Importer les courses SECF’ Apres confirmation, les courses seront importées dans vos fiches performances avec un contrôle stricte de date Même si vous avez déjà importés des courses ou si vous avez fait des saisies manuelle, il ne peut y avoir qu’une seule course par jour pour un cheval il n’y aura donc

Règlement EpiqE Series 2017-2018

au Bulletin officiel de la SECF pour le Trot et de France Galop pour le Galop Performance lors d’une étape EpiqE Series Points Gagnés 1er 15 2ème 10 3ème 8 4ème 6 5ème 4 6ème et au-delà 1 Un coefficient 2 est appliqué sur les points ainsi obtenus lors des courses du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe et sur le Prix d’Amérique Opodo

Rapport FG 2018 v2 - France Galop

courses, régi par le décret 97-456 du 5 mai 1997 et modifié par le décret n°2006-1375 du 13 novembre 2006 Le plan comptable des sociétés de courses intègre en particulier les dispositions du règlement CRC 99-01 du Comité de la Réglementation Comptable relatif aux associations

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3 représentants par société de courses désignés par leur conseil d'administration, dont le président ou à défaut le vice-président D'un collège des socioprossionnels : 16 délégués au maximum représentant les socioprofessionnels membres des associations de socioprofessionnels dans les conditions et proportion suivantes

DÉCLARATION DE LOCATION DE CARRIÈRE DE COURSES

IMPORTANT UN EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR CHACUNE DES PARTIES SIGNATAIRES DU CONTRAT * Cocher la case correspondant à votre choix CONVENTIONS PARTICULIÈRES Les signataires demandent d'un commun accord l'intervention de la S E C F pour assurer

Wyoming Bureau of Land Management

Par}// Surveyed SCALE /O chains to 1 inch Areas inŽAcres Conflicts Act or June 11, 1906 List No 2-4026 U S Surveyor or 4, 19/7 Dazed /// /9/5 Observations al Inst , Con t, / 79 Surveyert Com Bet BV Surveyed Date Jan m /9/7 June 20 /908 6/9/7 JW 7 June 25 June 27 June /9, /9// June 2/ 26 /909Ju/ 26, Ju/ 27 /9/7 /9// '(909 ImSectix»m 4

ADRESSE POSTALE : 7, rue d’ASTORG - 75008 - PARIS - TÉL : 01

compte de l'associé-dirigeant conformément au § III de l'art 18 du Code des courses au Trot) 2 POUVOIRS DE L'ASSOCIÉ-DIRIGEANT Aucun des associés n'intervenant directement dans l'exploitation de la carrière de course du cheval, les signataires transmettent les pouvoirs de l'associé-dirigeant (excepté celui

Financement et subventions

Le cheval dans la région, résultats de l’OER Segmentations, (courses, écoles d’Equitation, Elevage, formations et services), poids économique par segments, dynamiques relatives à chaque segment 3/ M Rubens Crémieux Président Fédération régionale des Sociétés de Courses du Sud Est

Avision - Pakistan Software Export Board

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SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT A L'ÉLEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS

ADRESSE POSTALE : 7, rue d'ASTORG - 75008 - PARIS - TÉL. : 01.49.77.17.17 - TÉLÉCOPIEUR : 01.49.77.17.03

DÉCLARATION DE LOCATION DE CARRIÈRE DE COURSES Nous, soussignés, déclarons avoir convenu de la location de carrière de courses du cheval :

CHEVAL N°Sire

Jusqu'au :

Nom (M. Mme, Mlle)........................................................................ Code PostalVille........................................................................ .............. Pays...............................................................

Bailleur 2

Pourcentage

Répartition

Gains

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 1

Pourcentage

Répartition

Gains

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Pourcentage

Répartition

Gains

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 3

Pourcentage

Répartition

Gains

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 4

Pourcentage

Répartition

Gains

Gains

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

IMPORTANT

UN EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR CHACUNE DES PARTIES SIGNATAIRES DU CONTRAT

* Cocher la case correspondant à votre choix. Cocher la case correspondant à votre choix. Cocher la case correspondant à votre choix. Cocher la case correspondant à votre choix. Cocher la case correspondant à votre choix.

CONVENTIONS PARTICULIÈRES

Les signataires demandent d'un commun accord l'intervention de la S.E.C.F. pour assurer la répartition entre eux des allocations remportées conformément aux pourcentages fixés indiquée dans la colonne de droite de la présente déclaration. - Dans le cas d'une option "FRANCHISE" (admise uniquement si le cheval n'a acquis aucun gain depuis

le début de sa carrière de courses) le locataire recevra en totalité les premières sommes gagnées,

jusqu' à ..........................................................................................................................................

La répartition des allocations n'est effectuée que pour les sommes gagnées après agrément

de toutes les parties intéressées et publication de ladite déclaration de location au Bulletin

de la S.E.C.F. (précédemment, elles sont portées au crédit du compte du locataire). Les signataires ne désirent pas l'intervention de la S.E.C.F. dans la répartition des gains.

Fait à

.........................................................................................., le.............................................................................................

Signature du Locataire

Signature du Bailleur 1 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 2 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 3 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 4 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 5 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 6 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 7 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 8 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 9 : M..........................................................................................

Signature du Bailleur 10 : M.......................................................................................

PARTIE RÉSERVÉE AU SERVICE

SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT À L'ÉLEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS

7, rue d'Astorg - 75008 Paris - Téléphone 01.49.77.14.36 - Télécopieur 01.49.77.17.03

quotesdbs_dbs45.pdfusesText_45

[PDF] DÉCLARATION DE LOCATION DE CARRIÈRE DE COURSES

CHEVAL N°Sire

Jusqu'au :

Bailleur 2

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 1

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Pourcentage

Répartition

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 3

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 4

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

100%100%

Bailleur 5

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 6

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 7

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 8

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 9

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

Bailleur 10

Pourcentage

Répartition

Pourcentage

Propriété

N° S.E.C.F.Date de naissance

IMPORTANT

CONVENTIONS PARTICULIÈRES

Fait à

Signature du Locataire

PARTIE RÉSERVÉE AU SERVICE

7, rue d'Astorg - 75008 Paris - Téléphone 01.49.77.14.36 - Télécopieur 01.49.77.17.03