CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE -IRÈNE
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l’avis de convocation par courrier électronique 106-06-2020 Ouverture de la séance La séance est ouverte à 20h10 par le maire, monsieur Jérémie Gagnon Considérant l’état d’urgence sanitaire déclaré par le gouvernement provincial et considérant l’arrêté n
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE -IRÈNE
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l’avis de convocation par courrier électronique 91-06-2020 Ouverture de la séance La séance est ouverte à 20h04 par le maire, monsieur Jérémie Gagnon Considérant l’état d’urgence sanitaire déclaré par le gouvernement provincial et considérant l’arrêté n
MUNICIPALIT DE LAC-DU-CERF
convocation à tous les membres du conseil et les membres du conseil présents déclarent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prescrits au code municipal ***** 162-04-2012 Adoption de l’ordre du jour Il est proposé par le conseiller Raymond Brazeau appuyé par le conseiller Hugo Bondu et résolu à l'unanimité des
MUNICIPALITÉ DE LAC-DU-CERF
AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal déclarent avoir reçu leur avis de convocation dans les délais prescrits au code municipal et que l'avis de convocation a été signifié tel que requis par le présent code, aux membres du conseil qui ne sont pas présents à l'ouverture de la séance
RÉSOLUTION SÉANCE EXTRAORDINAIRE - Municipalité de Saint
Les membres présents déclarent avoir reçu l’avis de convocation 2015-11-196 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR : Il est proposé par Madame la conseillère Lise L’Heureux Appuyé par Madame la conseillère Annie Boucher D’adopter l’ordre du jour suivant: 1 Adoption de l’ordre du jour 2 Avis de motion règlement concernant la limite
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE BATISCAN
2 CONSTATATION DE L’AVIS DE CONVOCATION L’avis de convocation a été signifié tel que requis par la Loi Tous les membres du conseil municipal de la Municipalité de Batiscan présents à la séance extraordinaire de ce lundi 25 mars 2019 à compter de 20 h déclarent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prescrits par la Loi
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE BATISCAN
L’avis de convocation a été signifié tel que requis par la Loi Tous les membres du conseil municipal de la Municipalité de Batiscan présents à la séance extraordinaire de ce jeudi 20 décembre 2018 à compter de 19h30 déclarent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prescrits par la Loi 3 LECTURE ET ADOPTION DE L
PROVINCE DE QUÉBEC
Les membres présents forment le quorum sous la présidence de monsieur le maire Monsieur René Roy, directeur général/secrétaire-trésorier, assiste à cette séance 1 Moment de réflexion 2 Adoption de l’ordre du jour 2013-05-124 Il est proposé par Danielle Elliott, appuyée par Francis Perron et résolu à
01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
présents Après avoir constaté le quorum de cette assemblée, le préfet, Monsieur Richard Couët, procède à l'ouverture de la séance et souhaite la bienvenue aux personnes présentes 2020-06-01 01 01 - HUIS CLOS AUTORISÉ PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL CONSIDÉRANT le décret numéro 177-2020 du 13 mars 2020 qui a
Sont présents: M André Dauphin, maire Mme Jacynthe Leduc
Tous les conseillers (ères) ainsi que monsieur le maire André Dauphin, ont reçu l’avis spécial de convocation par courrier spécial Cet avis a été remis au bureau de poste par madame la directrice générale/secrétaire-trésorière, gma grade 1, Martine Laberge le 22 novembre 2012 tel que la loi l’exige
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