RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
heures Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation SECTION 1 : RÈGLES D’HYGIENE ET DE SÉCURITÉ ARTICLE 2 – PRINCIPES GÉNÉRAUX La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Applicable aux stagiaires
présent règlement soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation Article 1 – HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Article 1 1 – Règles générales d’hygiène et de sécurité
MODÈLE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR - CSTB
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Règlement intérieur de l’organisme de formation Wave Pilot
Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation SECTION 1 : REGLES D’HYGIENE et DE SECURITE ARTICLE 2 - PRINCIPES GENERAUX La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :
Règlement intérieur pour les stagiaires de la formation
Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation III - Champ d’application Article 2 : Personnes concernées Le présent Règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par Solyluna, et ce, pour toute la durée de la formation suivie
PROJET DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA FORMATION CONTINUE DE L
Le présent règlement s’applique à toute personne participant à une action de formation continue organisée par l’ENCG-C Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de la formation Les études en formation continue sont régies par le présent règlement intérieur
Règlement Intérieur Version V1 - Acio Formation
et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des stagiaires Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation Article 2 – Règles d’hygiène et de sécurité
Règlement intérieur - WordPresscom
lorsqu’une san tion est envisagée Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’a tion de formation ARTICLE 2 INFORMATION DEMANDEES AU STAGIAIRE OU A L’APPRENTI Les informations demandées, sous quelque forme que ce soit, par
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supérieure à 500 heures Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la Il est formellement interdit de fumer dans les sallesdurée de l’action de formation SECTION 1 : RÈGLES D’HYGIENE ET DE SÉCURITÉ ARTICLE 2 – PRINCIPES GÉNÉRAUX La prévention des risques d’accidents et de maladies
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