[PDF] Conditions Générales et particulières de Ventes

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES Préambule Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Impact Ecole Biblique Internationale consent au client, qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations d’Impact Ecole Biblique Internationale

Conditions Générales et particulières de Ventes

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Conditions de vente Les Matins du Monde - Mise à jour : 24 sept 18- Page 1 sur 2 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE Les conditions particulières de vente s’appliquent exclusivement aux voyages organisés par LES MATINS DU MONDE, et en aucun cas aux ventes de vols secs Sont considérées comme contractuelles les informations

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES 1 Dispositions générales Les présentes conditions générales définissent, sans préjudice de l'application de conditions particulières, les obligations respectives des parties contractantes à l’occasion de ventes effectuées par nos services

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTES (CGV)

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTES (CGV) Entre la Société SAS IGUANE HOUSE, Route du Flibustier – Fonds Thézan – 97180 Sainte Anne, au apital Soial de 5 000€, immatriulée au Registre du ommere et des Soiétés de Pointe à Pitre sous le numéro 2016B1315, SIRET 822 543 245 00010, représentée par Mme Valérie DEMOULIN, en

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ANNULATION SANS FRAIS LIÉE

Conditions générales de vente et d’utilisation et par les conditions particulières de vente à distance de l’Exploitant, le Client (sauf forfaits saisons et annuels) ayant acheté ses titres de transports à distance, se verra remboursé de la totalité de ses achats et ce, sans, frais, s’il se voit contraint d’annuler son séjour

Conditions Particulières de Vente en Ligne

tarifaire consultable aux points de vente et sur le site Internet Les présentes conditions particulières de vente en ligne sont valables du 1er septembre 2019 au 17 avril 2020 Les informations contractuelles sont présentées en langue française Ces conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes

FRANCE - CONDITIONS GENERALES DE VENTE les données sont

FRANCE - CONDITIONS GENERALES DE VENTE Nos conditions générales de vente et conditions particulières de vente sont conformes aux dispositions de l’article R 211-12 du Code du Tourisme Afin de respecter les dispositions légales, nous reproduisons les articles R 211-3 à R 211-11 dudit Code Art R 211-3

Conditions particulières de vente - Voyages Internationaux

Les circuits suivants sont soumis à des conditions de modification ou d’annulation particulières Toutes les croisières de la page 98 à la page 119 • De 90 à 51 jours avant le départ : 50 du montant TTC du voyage • De 50 à 30 jours avant le départ : 60 du montant TTC du voyage