Règlement de la Consultation (RC)
Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC
Les candidats n'ont pas à apporter de complément au cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) Toutefois, conformément à l’article 53 alinéa IV du code des marchés publics, une offre ne peut pas être rejetée pour la seule
Règlement de consultation
dans les conditions fixées à l’article 6 du présent Règlement de la Consultation 5 2 2 - COMPLEMENTS AU C C T P Les candidats n'ont pas à apporter de compléments au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) 5 2 3 - VARIANTES - OPTIONS Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées Options : Sans objet
1 Réglement de la consultation - Creps de Montpellier
2 7 COMPLEMENTS A APPORTER AU C C A P ET AU C C T P Les candidats n’ont pas à apporter de modifications ARTICLE 3 – RETRAIT DU DOSSIER DE CONSULTATION 3 1 Le dossier de consultation est remis gratuitement à toute société qui en fait la demande à l’adresse suivante : CREPS de FONT-ROMEU 3 Avenue Pierre de Coubertin
Règlement de la Consultation RC
· Le règlement de la consultation (R C ) · L’acte d’engagement (A E ) · Le cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) · Le cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ARTICLE 3 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 3 1 Mode de passation La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I 1° et 67 à 68 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 L'offre devra porter sur l'ensemble des prestations décrites dans les pièces du marché
[PDF] TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF CONDITIONS DE PROMOUVABILITE
[PDF] Table des matières. Avant-propos 5
[PDF] RESEAU SPORT SANTE BIEN ETRE. Réunion de présentation du projet «Réseau Sport Santé Bien-être» Mardi 16 Novembre 2010
[PDF] EVP 2013 Baromètre Européen du Voyage d Affaires
[PDF] Direction des ressources humaines. Réunion CIGEM-GRAF. - Jeudi 17 avril 2014 à 14 h 30 -
[PDF] 2006-2015 INITIATIVE POUR LA FORMATION DES ENSEIGNANTS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE
[PDF] Métiers de la Production/ Logistique
[PDF] Références : Décret n du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l Etat.
[PDF] Direction des Affaires Sociales de la CGPME 1
[PDF] DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
[PDF] R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
[PDF] Intitulé : Logistique & Transport
[PDF] EHPAD «Théodore ARNAULT» 10, rue Condorcet - B.P. 19-86110 MIREBEAU Tél. : 05.49.50.40.51 / Fax : 05.49.60.75.01
[PDF] PROJET LIGNE DIRECTRICE SUR LES SAINES PRATIQUES COMMERCIALES