AVIS dAPPEL A PROJET MEDICO-SOCIAL - santefr
L'avis d'appel à projet médico-social 2019-01 et ses annexes seront publiés au recueil des actes administratifs de chaque autorité compétente (art R 313-4-1 du CASF) Les pièces constitutives de l'appel à projet seront également consultables sur les sites
AVIS D’APPEL À PROJET ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES MÉDICO-SOCIAUX
AVIS D’APPEL À PROJET ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES MÉDICO-SOCIAUX Création d’une structure dénommée "lits d'accueil médicalisés" de 25 places dans la Métropole de Lyon Compétence Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes Référence : "Appel à projet 2020-01-LAM" Clôture de l’appel à projet : lundi 20 avril 2020 à 16h00
AVIS D’APPEL À PROJET - santefr
La procédure d’appel à projets régie par les textes suivants : - Le décret n°2016801 du 15 - juin 2016 modifiant la procédure d’appel à projets et d’autorisation mentionnée à l’article L313-1-1 du code de l’action sociale et des familles
en service - santefr
Avis d’appel à projets médico-sociaux n° 2019-ARS-01 Développement de prestations en milieu ordinaire en service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) ou en instituts médico-éducatifs (IME), en Ille-et-Vilaine 1- Objet de l’appel à projets:
AVIS D’APPEL À PROJETS ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES MÉDICO-SOCIAUX
perte d'autonomie et ne pouvant être prises en charge dans d'autres structures AVIS D’APPEL À PROJETS ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES MÉDICO-SOCIAUX Création d’une structure de 15 lits d'accueil médicalisés dans le département de la Haute-Savoie (Annecy ou son agglomération) Compétence Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes
AVIS D’APPEL A PROJET (AAP) MEDICO-SOCIAL CONJOINT ARS-PACA
Avis d'Appel à Projets médico-social conjoint ARS-PACA/CD-Bouches-du-Rhône n° 2019-20 Page 3 Autorités responsables de l’appel à projet: M Philippe De Mester, Directeur Général Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur 132 boulevard de Paris - CS 50039 13331 Marseille cedex 03 Standard : 04 13 55 80 10
AVIS DAPPEL A PROJETS - santefr
AVIS D'APPEL A PROJETS N° ARS/POMS/PH/ 971-2017-08-02-002 projets et appels à candidature médico-sociaux de compétence exclusive du Directeur Général de
Direction des Coopérations Territoriales Pôle solidarité
Avis d’appel à projets médico-sociaux n° 2017-35-01 pour la création dans le département d’Ille-et-Vilaine de 17 places de service d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) avec Troubles Envahissants du Développement (TED) et organisation d’une offre d’appui 1- Objet de l’appel à projets:
AVIS D’APPEL À PROJET - santefr
Avis d’appel à projet Dans le cadre de la procédure conjointe, le secrétariat du présent appel à projet est assuré par l’Agence régionale de santé (ARS) Ile-de-France Le présent avis d’appel à projets est publié aux recueils des actes administratifs des Préfectures de la
Bilan 2018 des appels à projets, appels à candidatures et
1 Remise en cause de la procédure d’appel à projets L’appel à projets constitue le levier principal d’évolution de l’offre médico-sociale depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, qui l’introduit À partir de 2015, plusieurs textes viennent réduire le périmètre des
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[PDF] Vu la demande de l Office National de Sécurité Sociale du 5 juillet 2006; Vu le rapport d auditorat de la Banque-carrefour reçu le 12 juillet 2006;
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