Déclaration des services d’enseignement
annuelles, le recensement des services d’enseignement: dans un 1er temps, selon une phase déclarative prévisionnelle, Saisie de la répartition des services d’enseignement selon les modalités de service propres à chaque enseignant, en fonction des modulations et équivalences de service,
Déclaration de services aux citoyens
DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENS Notre mission • Soutenir et accompagner les établissements d’enseignement sur le territoire en leur rendant accessibles les biens et services et en leur offrant les conditions optimales leur permettant de dispenser aux élèves des services éducatifs de qualité ;
10-Déclaration de services aux citoyens
des services d’accueil, référence, conseil et accompagnement (SARCA); des services pour la reconnaissance des acquis et des compétences; des services de support aux programmes d’aide financière; des services complémentaires; des services de garde pour les élèves adultes à Mont-Laurier en fonction des places disponibles 5
DÉCLARATION DE FRÉQUENTATION DUN ÉTABLISSEMENT DENSEIGNEMENT
DÉCLARATION DE FRÉQUENTATION D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT VERSEMENT D'UNE ALLOCATION À UN ENFANT À CHARGE DE PLUS DE 18 ANS EN VERTU DE LA LOI SUR LA PENSION DE RETRAITE DES FORCES CANADIENNES CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ La Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes prévoit le versement d'une allocation aux enfants
PORTRAIT DE LA DÉCLARATION 2020 EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT
En 2021, la Déclaration sera transmise aux écoles et centres, puis de nouveau aux centres de services scolaires et aux établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subvention en 2022 Elle sera donc remplie en alternance, selon les années, pour que le Ministère puisse avoir un
Division des Etablissements dEnseignement Privés
Division des Etablissements d'Enseignement Privés DEEP/21-875-457 du 11/01/2021 MOUVEMENT DE L’EMPLOI DES MAITRES DU PREMIER DEGRE DES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVES SOUS CONTRAT - RENTREE SCOLAIRE 2021 Références : Code de l’éducation (L 442-5, L 914-1, R 914-4 à 45, R 914-49 à 52, R 914-75 à 77) - Loi n° 2005-5
PROCESSUS D’ASSURANCE QUALITÉ
Direction générale des services de soutien aux élèves Secteur de l’éducation préscolaire et de l’enseignement primaire et secondaire Pour tout renseignement, s’adresser à l’endroit suivant : Renseignements généraux Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21 e étage
Déclartion a d Incheon Cadre d action - UNESCO
Éducation 2030 Déclaration d Incheon et Cadre d action Déclartion a d Incheon et Cadre d action pour la mise en oeuvre de l'Objectif de développement durable 4 Assurer à tous une éducation équitable, inclusive et de qualité et des possibilités d apprentissage tout au long de la vie
Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles
établissement d’enseignement privé régi par la Loi sur l’enseignement privé (chapitre E-9 1), un établissement dont le régime d’enseignement est l’objet d’une entente internationale au sens de la Loi sur le ministère des Relations internationales (chapitre M-25 1 1), un collège d’enseignement général et
[PDF] ------------------ NOTE EXPLICATIVE CONCERNANT LE TEXTE COORDONNE ----------------------------------------------------------------------------
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