COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MOUEN DU
- Etude des offres le 04/06/2013 - Choix du prestataire : conseil municipal du 2 juillet 2013 - Notification de la décision : 2 septembre 2013 Le Conseil autorise le Maire à signer tous les actes nécessaires à la réalisation de la consultation et à la conclusion du marché Adopté à l’unanimité des membres présents
COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
de villages plus - de la réunion du 31 mai 2013 organisée sur la commune par l’AMF 21 ayant pour thème : « Emploi, logement : 2 exemples de lutte contre la précarité » Par ailleurs, le Maire évoque les points suivants : - dégâts occasionnés sur les fils électriques du quartier du Maupas suite à l’orage du 13 juin dernier
CONSEIL MUNICIPAL DE PRÉVESSIN-MOËNS Procès-verbal Séance du
du repas de remerciements à tous les bénévoles de la commune (aide aux devoirs, bibliothèque scolaire ) le 3 juillet, de la prochaine réunion du CCAS le 4 juillet G) Communauté de communes du Pays de Gex du 27/06/2013 (G MAURIN) G MAURIN informe que lors de cette séance Sœur Lali de la Congrégation des Sœurs
de notre mairie-école et la création de logements locatifs
- SIRS du 03/06 et conseil d’école du 04/06/2013 La fonction nouvelle de responsable de la restauration a été définie afin d’être opérationnelle à la rentrée Un nouveau point sur la réforme des rythmes scolaires a été fait, ainsi que les effectifs prévisibles en septembre, un bilan des sorties, animations et projets pédagogiques
de Lozère Mensuel - Sections locales du SE-UNSA
Rythmes scolaires : du volontarisme au pragmatisme Le Président de la République, François Hollande, vient d’annoncer au Congrès des Maires de France (20/11/2012) que la réforme des rythmes « s’étalera sur deux ans » Elle pourra être effective dès la rentrée 2013, pour les com-
République française DEPARTEMENT du HAUT-RHIN COMMUNE DE
Réforme des rythmes scolaires Croissance des incivilités dans la commune Délibérations du conseil: Le compte rendu de la séance du n'appelle aucune observation de la part des membres du Conseil Municipal, et est adopté à l'unanimité des membres présents REFORMES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ( 01_06_2013)
[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2015
[PDF] TABLE RONDE N 4. Soutien à l innovation par l achat public
[PDF] Les principaux raccourcis clavier pour Windows
[PDF] Dossier de candidature Session 2017
[PDF] Windows 2. Le programme se lance et nous crée un document vierge Ce document porte un nom, il se nomme Sans titre 3- CRÉER UN DOCUMENT
[PDF] Méthodologie de conception
[PDF] Séance du Conseil municipal du 18 Juin 2015
[PDF] Le système d exploitation
[PDF] PARAMETRAGE VIATRAJECTOIRE ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL PERSONNES AGEES
[PDF] L Education civique au collège classe de sixième
[PDF] POLITIQUE DE PRÊT ET DE LOCATION DE SALLE VILLE DE MONT-LAURIER
[PDF] E6 : CONDUITE ET PRÉSENTATION DE PROJETS COMMERCIAUX (coef. 4) INTRODUCTION : FINALITÉS, OBJECTIFS
[PDF] LES TRAFICS PASSAGERS DE LA CORSE AU COURS DE LA SAISON 2015. ( Mai à Septembre )
[PDF] REGROUPEMENT*DES*EMPLOYEURS* DU*SECTEUR*BIO2ALIMENTAIRE**