Séance du Conseil municipal du 18 juin 2015
Pau, le 12 juin 2015 Séance du Conseil municipal du 18 juin 2015 ORDRE DU JOUR Adoption des procès-verbaux des séances du lundi 26 janvier et du lundi 30 mars 2015 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M LE MAIRE N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2015
Saint Vincent de Mercuze – Séance du 18 juin 2015 Page 2 PV séance 18/06/2015 Délibération N° 2015-06 01 OBJET : Tarifs des consommables de la piscine Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité adopte les tarifs des consommables de la piscine modifiés comme suit Nouveau Prix Coca Cola 1,70 Gini 1,70 Perrier 1,70
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 18 JUIN 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 18 JUIN 2015 COMMUNE DE MONTREUIL LE CHÉTIF 1 L’an deux mille quinze, le dix-huit juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s¶est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Madame GUYON Marie-France, Maire
Conseil municipal du 18 juin 2015
fermeture de l’hôpital de Dourdan et la position du conseil sur un arrêté d’utilisation d’engins bruyants le dimanche et les jours fériés Il n’y a pas d’opposition à ce rajout, les deux points seront présentés en point 17 et 18 Approbation du procès-verbal du conseil Municipal du 14 avril 2015
Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 18 juin 2015
Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 18 juin 2015 Page 2/8 Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique et d’affirmation des territoires (MAPTAM), Vu la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR),
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES-VERBAL
Sélestat, le 18 juin 2015 DGS/AI CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 16e SÉANCE ORDINAIRE DU 25 JUIN 2015 A 19H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE ORDRE DU JOUR I FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE A Désignation du secrétaire de séance B Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2015 C Décisions du Maire n° 32, 34 à 37
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juin 2015
18 juin 2015 Date d’affichage : 18 juin 2015 Nombre de conseillers élus : 15 Nombre de conseillers en fonction : 14 Nombre de conseillers présents : 14 Secrétaire de séance : Isabelle RENOIR PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juin 2015 L’an deux mille quinze, le vingt-deux juin 2015, à vingt heures, le conseil municipal
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 PROCÈS VERBAL L'an deux mil quinze, le vingt deux juin à 19 heures 09', les membres du Conseil Municipal de la Ville de SABLE/SARTHE se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, salle de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2015
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2015 *-*=-*-=*-* L’an deux mille quinze et le huit du mois de juin, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-ANDRE-LES-ALPES dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à vingt heures trente à la Mairie, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Serge PRATO, Maire
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 16 JUIN 2015
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 16 JUIN 2015 Date de convocation : 9 Juin 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 L’an 2015, le seize juin, à 19h00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique, à la Mairie de
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