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REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - Ehpad-LesEscales
REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL ----- Vu l’avis favorale du Comité Te hnique d’Etalissement en date du 25/06/2015, Vu la déli ération du Conseil d’Administration en date du 07/09/2015, Est révisé, onformément aux dispositions de l’artile L 1311-2 du Code du travail, le règlement intérieur du personnel du 22 avril 2013
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL - Cœur de Garonne
Règlement intérieur du personnel de la Communauté de Communes Cœur de Garonne 6 1 L’ORGANISATION DU TRAVAIL 1 1 LE TEMPS DE TRAVAIL 1 1 1 Définition Le temps de tavail effectif s’entend comme le temps pendant leuel les agents sont à la disposition de l’employeu
L’ATTENTION DU PERSONNEL DE L’EHPAD
REGLEMENT INTERIEUR A L’ATTENTION DU PERSONNEL DE L’EHPAD « Les Jardins du Castel » Présenté à la réunion du personnel du jeudi 9 juin 2011 Mise à jour présentée au CTE du 20 mars 2015 et validée au CTE du 14 avril 2015
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DISCIPLINE - Association Laïque de
Article 5 – Usage du matériel de l’entreprise 5 1 Tout membre du personnel est tenu de conserver en bon état, d'une façon générale, tout le matériel qui lui est confié en vue de l'exécution de son travail; il ne doit pas utiliser ce matériel à d'autres fins, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
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REGLEMENT 1NTERI EUR
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU LYCÉE NAVAL
Arrêté du 26 mars 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement des lycées de la Défense, à jour de l’arrêté du 6 octobre 2014 Ministère de l’Éducation nationale : Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989, loi d’orientation sur l’éducation
REGLEMENT INTERIEUR - La Ville de Sainte-Geneviève-des-Bois
Le CARN est placé sous le contrôle pédagogique de l’Etat 1 3 Statut du personnel Le personnel enseignant, administratif et technique du CARN relève de l’autorité du Maire de la Ville de Sainte-Geneviève-des-Bois qui procède à leur recrutement et leur nomination
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