N°2015-79-DEC-3-3 - MISE A DISPOSITION SALLE DES SPORTS
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N°2015-79-DEC-3-3 (1/5) DECISION OBJET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES SPORTS SISE PLACE DE LA MAIRIE Le Maire de Saint Marc Jaumegarde, VU Les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N°2015- 45-DEC- 1-1 DECISION
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N°2015- 45-DEC- 1-1 DECISION OBJET : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE – LOT 6 – ESPACES VERTS / MANIEBAT/AVENANT N°4 MARCHE N°2013-16 VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-22, L 2122-23,
[PDF] UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPÉRATIVES ET DES FOYERS COOPÉRATIFS
[PDF] Appel à manifestations d intérêt
[PDF] Critères de la procédure de qualification de la VAE de logisticiens
[PDF] Présentation de la Carte Brune
[PDF] Pouvoir bénéficier. de différents droits et prestations. Avertissement. Fiche 2 Mise à jour Juin 2016
[PDF] Manuel de la sécurité HORS-classe
[PDF] Gestion et sécurité de l accueil visiteur et des accès à Internet
[PDF] Dossier de Demande de Subvention
[PDF] «Le Salon Indépendant de la Copropriété» 6 ème édition du salon de l ARC et de l UNARC
[PDF] Méthodologie de réalisation d'un audit énergétique industriel réglementaire
[PDF] REGLEMENT D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANT AUX ACTIVITES DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA GUYANE
[PDF] École communautaire accréditée du Nouveau-Brunswick
[PDF] Editorial Les élections professionnelles
[PDF] Prévention Tertiaire : Eviter la survenue de complications et de rechutes des maladies.
[PDF] LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
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