Statuts de lassociation ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
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STATUTS ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
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STATUTS Article 1 : Constitution, dénomination et durée
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ARTICLE 1 – CONSTITUTION ET DÉNOMINATION
ARTICLE 1 – CONSTITUTION ET DÉNOMINATION : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Buis Sons Ardents ARTICLE 2 – BUT – OBJET Cette association a pour but de promouvoir le rayonnement franciscain de la Chapelle des
Statuts de l’association Article 1 : Constitution et dénomination
Statuts de l’association Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : " Alter-Ondes 35 " Cette association est indépendante de toute organisation politique, philosophique ou religieuse
Article 1 Constitution - Dénomination
Statuts GEFF 2018 (version 1) 1 GEFF GROUPE D’ÉTUDE DE LA FERTILITÉ EN FRANCE Statuts Article 1 Constitution - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi 1901 ayant pour nom : GROUPE D’ÉTUDE DE LA FERTILITÉ EN FRANCE BUTS ET COMPOSITION Article 2 - Objet
ASSOCIATION( STATUTS( Article(1(:Constitution( Article(2
Article(1(:Constitution Il" est constitué" entre" les" adhérents" aux" présents" statuts" et ceux" qui" y" adhéreront ultérieurementune"association"régie"par"laloi"du"1 e "juillet1901"modifiée"etses"textes"
STATUTS BI-POLES 44 Article 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION
article 1 : constitution et dÉnomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901, ayant pour nom Bi-Pôles 44 L'association Bi-pôles 44 n'appartient à aucun réseau qui aurait pour dénomination commune Bi-pole
LES STATUTS DE LASSOCIATION LES CITOYENS CONSTITUANTS
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