[PDF] World Tariff Profiles 2013 - World Trade Organization



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Diplôme d’État capacité en droit

Le diplôme de Capacité offre aux non-bacheliers la possibilité de poursuivre des études supérieures dans des filières à dominante juridique ou administrative (inscription en première année de Licence en Droit, en DU de criminologie, en BTS Notariat, en DUT Carrières Juridiques, en DUT Gestion des Entreprises et des Administrations)



Diplôme dAccès aux Études Universitaires (DAEU)

Capacité en droit Capacité et remises à niveau * Reste à charge pour le stagiaire (Subvention du Conseil Régional d'Ile-de-France) Diplôme d'Accès aux Études



TARIFICATION DES FRAIS de FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

(hors stages en entreprise) Capacité en Droit 4 € Capacité en santé 4 à 10 € DAEU 9,70 € Préparation aux concours Administratifs 8 à 20 € Diplômes d'établissement (CU,CIU, CESU, CESIU, DU, DIU, DESU, DESIU) y compris le secteur santé Tarifs spécifiques DUT 6 à 17 € DEUST 10 à 16 € Licence 4 à 1 6 €



Tariffs – Terminal elevators / Tarifs – Silos terminaux

Mise en cellule spéciale de grain dont l’identité doit être préservée, de graines soupçonnées d’avoir été traitées, de mélange non apparents en raison de traitement; chacun des jours, exclusion faite du dernier jour de la période de stockage en cellule spéciale; tous les grains





CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AFKL CARGO

capacité déterminée de fret aérien, exprimé en poids et/ou en volume, sur des vols spécifiques, et à des Tarifs Négociés convenus entre les Parties, sous réserve de l’atteinte par la Société des Objectifs 3 2



Manuel des transactions foncières haïtiennes, Vol 1 VENTE

et à même de prendre part à la vente légale de biens fonciers en Haïti Utiliser ce manuel et s’accorder sur le processus juridique va augmenter la capacité de tous les acteurs à avoir plus de succès et à être conscient des questions juridiques liées au transfert de propriété en Haïti



ATTENTES TÉLÉPHONIQUES EN MUSIQUE

réduction de 20 sur le Tarif Général TARIFICATION 1 Définitions v Capacité d ¶app els maxim ale : capacité maximale de mise en attente téléphonique en musique simultanée, autrement dit le nombre de correspondants extérieurs susceptibles de bénéficier en même temps de la musique d'attente

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