VOTRE ÉTAT CIVIL ET VOS COORDONNÉES
atteste sur l’honneur le’ xactitude et la complétude des informations ci-dessusJ’ Jai c’ onscience que je dois être en mesure Jai c’ onscience que je dois être en mesure de justifier, à tout moment, que je continue à remplir les conditions de délivrance du titre de séjour, que l’administration peut
ATTESTATION SUR L’HONNEUR - meurthe-et-mosellegouvfr
ATTESTATION SUR L’HONNEUR (Établie par chaque dirigeant et les actionnaires détenant plus de 25 des voix, parts ou droits de vote) (Articles L 123-11-3 à L 123-11-5 et 7 du Code de Commerce et Décret n°2009-1695 du 30 décembre 2009)
ATTESTE QUE - ariegegouvfr
ATTESTATION SUR L’HONNEUR à remplir par l’exploitant individuel (cas d’une entreprise individuelle) ou par chaque associé détenant plus de 25 de voix, parts sociales ou droits de vote ou dirigeant (cas d’une société)
ATTESTATION SUR L’HONNEUR - Oise
attestation sur l’honneur A remplir par l’exploitant individuel (cas d’une entreprise individuelle) ou par les dirigeants ou chaque actionnaire ou associé détenant plus de 25 de voix, parts sociales ou droits de vote (cas d’une société)
DÉCLARATION SUR L’HONNEUR ATTESTATION SUR L’HONNEUR
ATTESTATION SUR L’HONNEUR Je certifie sur l’honneur l’exactitude de tous les renseignements figurant sur la présente déclaration et m’engage à fournir toutes pièces justificatives qui me sont et me seraient demandées Article L 135-1 du code de l’action sociale et de famille (CASF)
ÉTAT CIVIL & COORDONNÉES
PEC ou attestation sur l’honneur) En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent
ATTESTATION SUR L’HONNEUR Septembre 2018 POUR UNE DEMANDE DE
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des informations communiquées et je suis informé(e) que cette attestation pourra être produite en justice et que toute fausse déclaration de ma part m’expose à des sanctions pénales
Constitution du dossier de mariage - mairie-ploudiryfr
Attestation sur l’honneur Justificatif d’identité (carte d’identité ou passeport) Justificatif de domicile de moins de 3 mois Copie d’une facture de téléphone, d’électricité Certificat de notaire s’il est fait un contrat de mariage
I - ÉTAT CIVIL
- Attestation jointe dûment remplie VIII - PIÈCES À JOINDRE AU DOSSIER Je télécharge le dossier « Aide individuelle aux athlètes de haut niveau » sur le site www oise ou Je demande à ce qu’on me l’envoie par courrier postal J’envoie le dossier dûment renseigné par courrier ou par e-mail accompagné de toutes les pièces à
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