[PDF] CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL à la séance du 30 septembre



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Préambule - mairie-yennefr

La commune de Yenne, représentée par M le maire René Padernoz Les personnes bénévoles au sein de la bibliothèque municipale de Yenne Le but de cette présente charte est de formaliser la collaboration entre le salarié et les bénévoles de la bibliothèque et de définir le rôle et la place de chacun



Un exemple possible de règlement intérieur (à afficher dans

Art 14 – Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux Il est interdit de fumer, de manger et boire dans les locaux de la bibliothèque, sauf animation expressément organisée par la bibliothécaire L'accès des animaux est interdit dans la bibliothèque V Application du règlement Art



REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE SAINT PAUL

En cas de détériorations répétées des documents de la bibliothèque, l’usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive Article 15 Les usagers sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux Il est interdit de fumer, d’apporter à manger et à boire dans les locaux de la bibliothèque



Délibération du conseil municipal autorisant le remboursement

le remboursement des frais de formation et de déplacements des bibliothécaires bénévoles (volontaires) Le conseil municipal, Considérant l’existence d’une bibliothèque municipale créée par délibération en date du XYZ, Considérant l’existence d’un règlement intérieur de ce service, adopté par délibération en date du XYZ,



SEANCE DU MERCREDI 24 FEVRIER 2021 COMPTE RENDU

Le règlement intérieur a pour but de définir le mode de fonctionnement souhaité pour la bibliothèque Pierre VOULAND et de fixer les droits et devoirs de ses usagers A l’unanimité, le conseil municipal, adopte le règlement intérieur de la bibliothèque municipale Pierre VOULAND



CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL à la séance du 30 septembre

socioculturelle de Gentilly - demande de subventions auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et du Conseil Départemental de Meurthe et Moselle P 63 IV - SOLIDARITES EDUCATION FAMILLE Solidarités Mme LAITHIER 14 - Approbation du réglement intérieur de la ludothèque municipale Saint-Nicolas P 65



COMPTE RENDU N ° 1

-Signature de Règlement Intérieur -Travaux en cours sur la Station (M VICO) - Temps d’échange Remise des conférenciers à ceux qui n’ont pu être présents lors de la soirée d’installation du 31 janvier Remise du règlement intérieur, la liste des membres et de la liste des élus référents Conseils Citoyens



BA 1983 - Bienvenue sur le site officiel de votre commune

les locaux de L acquisition intérieur ancien Presbytère rgnove en 1981 -- 82 de nouveaux materiels permet de terminer I amenagement Pour les abords exterieurs, I 'enseigne est posg en juin, i so— lation du mur nord réal isée également en juin ainsi crue la mise en nIace de oar terres de fleur s DE L' GGLOMËRATJ ON



Compte rendu de séance Séance du 26 Février 2015

Convention de participation financière de Saint-Germain-Le Fouillous et Montflours Le conseil municipal accepte à l'unanimité la réintégration des questions ci-dessus Monsieur le Maire relate les délibérations prises lors de la dernière séance municipale en date du 22 janvier 2015



DE SAUVETERRE DE GUYENNE

- de la cour et de la salle de motricité de l’école maternelle, - du complexe sportif municipal, - de la bibliothèque municipale Des livres d’activités et des fichiers de jeux sont à la disposition du personnel encadrant Le matériel sportif est entreposé dans un local municipal Le matériel éducatif est stocké dans

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