SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 - Hautot Saint Sulpice
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-huit septembre à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie d’Hautot-Saint-Sulpice sous la présidence de Rémi REVERT, 1er adjoint au maire
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 - mairie72fr
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 L’an deux mille quinze, le premier septembre à 12 heures 30 minutes, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame LHOPITAL Monique, maire Étaient présents: M MARTEAU Jean-Luc, Mme FABLE Michèle, M RUILLÉ Guy, M
SÉANCE du 28 septembre 2015 - mairie-rocbaronfr
Vu la délibération n° 50-15 du 22 juillet 2015 du Conseil Municipal de la Commune de Besse-sur- Issole demandant son adhésion à la Communauté de Communes du Val d’Issole à compter du 1er janvier 2016 ; Vu la délibération de la CCVI n°2015/09/16, en date du 14 septembre 2015, donnant un avis favorable à
VILLE DE FARNHAM SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015
28 septembre 2015 à 18 h 5 dans la salle du conseil de l'hôtel de ville à Farnham, à laquelle étaient présents Mme et MM les conseillers André Claveau, Pauline Mercier, Jean Lalande, Vincent Roy, Roger Noiseux et Rico Laguë, sous la présidence du maire, M Josef Hüsler, formant quorum
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTECATHERINEDELAJACQUES
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 Page 1 de 18 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTECATHERINEDELAJACQUESCARTIER LE 28 SEPTEMBRE 2015 PROCÈSVERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue à la salle Kamouraska du centre socioculturel AnneHébert, ce vingt-huitième jour du mois de septembre 2015, à 19 h 30
SEANCE DU 28 septembre 2015 - Bertangles
SEANCE DU 28 septembre 2015 Convocation : 22 septembre 2015 Affichage : 1er octobre 2015 Ordre du jour : - Secrétaire de séance - Approbation du compte rendu du 26 mai 2015 - Personnel communal - Amiens Métropole - Point AFUL - Elections régionales - Livret d’accueil - Divers
Séance du 28 septembre 2015 - Obernai
Séance du 28 septembre 2015 Extrait des délibérations • Échanges fonciers avec l’Établissement Public Hospitalier à titre de régularisation Voté à l’unanimité • Opération d’aménagement du Parc des Roselières – Commercialisation de la 3ème tranche – Attribution d’un lot d’habitat individuel – Désistement d’un
Le Maire, SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015
PV Conseil Municipal du 28 septembre 2015 – page 3 / 13 Avec la prise en charge direct d’une partie de la dépense par OBJECTIF 54, la part résiduelle véritablement à la charge de la commune serait de 6 257,50 € T T C
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 Le vingt-huit septembre deux mille quinze à vingt heures, les membres du conseil municipal de la Commune de PORT SAINT PERE, se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur la convocation du maire Présents : M Gaëtan LEAUTE, M Philippe HOUDAYER, Mme Edwige DU RUSQUEC, M Philippe
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015 PROCÈS-VERBAL, d’
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015 PROCÈS-VERBAL, d’une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures tenue le lundi 28 septembre 2015, à 19 h 30, à l’emplacement habituel des réunions du conseil Sont présents : M Sylvain Juneau, maire
[PDF] OUTIL DIAGNOSTIQUE DE L ACTION EN PARTENARIAT
[PDF] Nouveau site Internet
[PDF] AUX MAITRES D OUVRAGE PUBLICS RELATIVE A LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIERS DU BATIMENT
[PDF] L éolien en mer LES FICHES TECHNIQUES. Enjeux. Contexte. Principes techniques de l éolien en mer DE L ADEME. Zoom sur les 4 parcs éoliens offshore
[PDF] La nouvelle répartition des compétences en matière de santé et l accord des 4 partis. Spécificités wallonne ou bruxelloise
[PDF] Concours photo «Bois & Forêt» Octobre 2015. Règlement
[PDF] Les obligations et les pouvoirs du maître-d œuvre en matière de santé et sécurité du travail
[PDF] Les principaux accords bilatéraux Suisse-UE
[PDF] CHANTIERS VERTS I. NUISANCES ET IMPACTS DES CHANTIERS. I.1. Les nuisances ressenties par les riverains
[PDF] CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES 17 ème édition du festival
[PDF] Le contrat de praticien territorial de médecine générale
[PDF] Une énergie renouvelable d avenir: l é. éolien offshore
[PDF] METHODES, MOYENS PEDAGOGIQUES ET D ENCADREMENT MIS EN ŒUVRE Avec l'accompagnement du consultant formateur :
[PDF] Les parcs éoliens offshore français : mise en place, stratégies et perspectives