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DIRECTIVES POUR ÉTABLIR
d es stratÉgies NatioNales d e gestioN des dÉCHets P
R O G R A M M E
D E S N
A T I ONS
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NI E S
POUR L
ENV I R ON NE M ENT
Le
PNUe encourage les pratiques respectueuses de l'environnement au niveau mondial et dans ses propres activités. Cette pub-lication est imprimée sur du papier 100 % recyclé, en utilisant des encres sans pétrole et d'autres pratiques respectueuses de l'environnement. Notre politique de distribution a pour objectif de réduire l'empreinte carbone du PNUe.
Copyright © Programme des Nations Unies pour l'environnement, 2013
Avertissement
(KR@FHSHBHCDK@SQ@CTBSHNM
DIRECTIVES POUR ÉTABLIR DES
STRATÉGIES NATIONALES DE GESTION DES DÉCHETS:
PASSER DES DÉFIS AUX OPPORTUNITÉS
2
REMERCIEMENTS
Auteurs et contributeurs :
auteur: mark Hyman (Consultant, PNUe). Contributeurs: Brandon turner (UNitar) et ainhoa Carpintero (PNUe)
Comité éditorial :
Matthew Gubb (PNUE), Jonathan Krueger (UNITAR) et
Brandon Turner (UNITAR)
Coordinatrice du projet :
Ainhoa Carpintero (PNUE)
Correctrice :
Tess Cieux
Traduction de l'anglais:
Nathalie Belin
Relecteurs et contributeurs :
Afrique :
Anis Ismail (SWEEP-Net GIZ), Casmir Ogueri (Envi-
ron-Waste Nig. Ltd, Nigeria), Desta Mebratu (PNUE), Godfrey Oluka (Directorate of Health and Environment, Kampala Capital City Authority, Uganda), Issaria M Mangalili (Division de l"Environment, Bureau du Vice Président, Tanzanie), James Mulolo (Waste Management Inspectorate, Zambie), Jean Claude Salama (Ministère de l"Environment et des Forêts, Madagascar), Joseph Masinde (National Environment Ma- nagement Authority, Kenya), Joy Jadam (SWEEP-Net GIZ) et Olugbenga Adebola (Richbol Environmental Services, Nigéria)
Asie Paci?que :
Ali Abdullah Ahmed Al-Dobhani (Environment
Protection Authority, Yemen), Ally Adigue (Australian National University, Australie), Amiya Kumar Sahu (National Solid Waste Association, Inde), Boon-Poh Phee (Penang State Government, Malaysie), Chin Sothun (Ministère de l"Envi- ronnement, Cambodge), Chrin Sokha (Ministère de l"Envi- ronnement, Cambodge), Cynthia Indriani (Centre régional de la Convention de Bâle), David Haynes (Secretariat of the Pacic Regional Environment Programme, Samoa), D.G.J.Pre- makumara (Institute for Global Environmental Strategies, Japon), Haruki Agustina (Ministry of Environment, Republic of Indonesia), Joseph Jayavilal Fernando Mirisage (Envi- ronment Education and Awareness, Central Environmental Authority, Sri Lanka), Kazunobu Onogawa (Institute for Global Environmental Strategies, Japon), Khanendra D. Bhardwaj (APO), Magnus Bengtsson (Institute for Global Environmental Strategies, Japon), Makoto Fujita (Global Environment Centre Foundation, Japon), Nguyen Trung Thang (Institute of Strategy and Policy on Natural Resources and Environment, Viet Nam), Piyush Ranjan Rout (Local Governance Network, India), Prasad Modak (Environmental Management Centre, Inde), Rosemary Rayfuse (University of New South Wales, Australie), Shalimar Vitan (Global Alliance for Incinerator Alternatives , Philippines), Shunichi Honda (Ministère de l"Environnement, Japon), Stefanos Fotiou (PNUE), Tanja Koch (PNUE), Thi Phuong Anh Duong (Institute of Strategy and Policy on Natural resources and environment, viet Nam), veronica Jurica (département du développement durable, de l'environnement, de l'eau, de la Population et des Commu- nautés, australie), vivek s. agrawal (Centre for development Communication, india), Yuyun ismawati (international PoPs elimination Network, indonésie) et Xiaofei sun (Centre de
Coordination de la Convention de Bâle)
Europe : Dana Lapesova (Centre régional de la Convention de Bâle), David Wilson (Consultant, RU), Dusan Jurik (Ministère de l"Environnement, République Slovaque), Faig Sadgov (Ministère du Développement économique, République d"Azerbaijan), Heinz Leuenberger (ONUDI), Herman Huisman (Waste Implementation Agency, Pays-Bas), Ibrahim Shai (PNUE), Kathryn M. Conway (PNUE), Ljiljana Rodic Wiersma (Wageningen University, Pays-Bas), Margaret Bates (University Northampton, RU), Martina Otto (PNUE), Matthias Kern (PNUE), Michael Betts (Integrated Skills Limited, RU), Nancy Isarin (Ambiendura, Portugal), Peter Wessman (Commmission européenne), Rob Visser (Consultant, France), Ruth Zugman Do Coutto (PNUE), Simone Leyers (OMI) et Vincenzo Gente (Commmission européenne)
Amérique Latine et Caraïbes :
Alberto Santos Capra (Secrétariat
de l"Environnement et du Développement durable, Argen- tine), Chris Corbin (PNUE), Daniel A. Bonilla R (Ministère de l"Environnement, Ecuador), David Simmons (Simmons & Associates, Trinidad & Tobago), Edison Garraway (EGARR & Associates, Trinidad & Tobago), Jordi Pon (PNUE), José Alejandro Martínez S. (EAN University, Colombie), Leila Devia (Centre régional de la Convention de Bâle), Marcos Alegre (Centre national de production propre, Pérou), Martin Medina (Mexique), Mauricio E. Blanco Redondo (Ministère de l"Envi- ronnement et du Développement durable, Colombie), Roberto Azofeifa (Ministère de l"Agriculture et de l"Elevage, Costa Rica) et Sergio Gasca Alvarez (Secrétariat de l"Environnement et des
Ressources naturelles, Mexique)
Amérique du Nord :
Farouk Banna (Banque mondiale), Klaus
Tyrkko (PNUD), Maria Nyholm (PNUD), Mark Reiter (Institute
Stefanie Brackmann (IADB)
Remerciements à nos collègues de l'IETC et DTIE, tout parti- culièrement à : Surya Chandak, Mushtaq Memon, Ryuichi Fukuhara, Carolin Sanz-Noriega, John Peter Oosterho, Utako Aoike, Michiko Ota, Mayumi Morita, Tomoko Ishii, Moira
O"Brien-Malone et Solange Montillaud-Joyel
Remerciements à nos collègues d'UNITAR, tout particulièrement à :
Peter J . Peterson et John a. Haines
Photos :
photo couverture: archfreak/currentbun/photocase.com, composé par elmar sander
Conception/Maquette :
elmar sander Kommunikationsdesign adaptation version française : Natalie Muth Directives pour établir des stratégies nationales de gestion des d
échets
3
SOMMAIRE
remerCiemeNts liste des aCroNYmes
PrÉFaCe
rÉsUmÉ eXÉCUtiF
Partie i:
iNtrodUCtioN CoNteXte et gÉNÉralitÉs . les direCtives ENCADRÉ . SEPT CHOSES À CONNAÎTRE SUR LES DÉCHETS graPHiQUe vUe d'eNsemBle dU ProCessUs de dÉveloPPemeNt, de mise eN Uvre et d'aCtUalisatioN d'UNe stratÉgie NatioNale .? CONCEPTS SOUSJACENTS LES FLUX DES DÉCHETS ENCADRÉ . EXEMPLES DE SOURCES ET DE FLUX DE DÉCHETS . CONCEPTS SOUSJACENTS LA HIÉRARCHIE DES MODES DE GESTION DES DÉCHETS GRAPHIQUE HIÉRARCHIE DES MODES DE GESTION DES DÉCHETS graPHiQUe Cadre aNalYtiQUe dit des deUX triaNgles . POURQUOI ÉLABORER UNE STRATÉGIE DE GESTION DES DÉCHETS AU NIVEAU NATIONAL? ?
Sommaire
4
PARTIE II?:
DÉFIS ET OPPORTUNITÉS DE LA
gestioN des dÉCHets ENCADRÉ . rÉUssites NatioNales eN gestioN des dÉCHets . le dÉvel oPPemeNt dUraBle GRAPHIQUE CoNtriBUtioNs des PolitiQUes de gestioN des dÉCHets aU dÉveloPPemeNt dUraBle eNCadrÉ . les dÉCHets liÉs aUX soiNs de saNtÉ eNCadrÉ . dÉCHets et ÉmissioNs des gaZ À eFFet de serre ges eNCadrÉ . la CoNtriBUtioN dU reCYClage À la CroissaNCe ÉCoNomiQUe eNCadrÉ . ÉCoNomies rÉalisÉes grÂCe À la PrÉveNtioN et la meilleUre gestioN des dÉCHets des eNtrePrises eNCadrÉ . les ramasseUrs de dÉCHets de PUNe saisisseNt leUr CHaNCe gr aPHiQUe rÉsUmÉ des CoNtriBUtioNs aPPortÉes Par UNe gestioN ratioNNelle des dÉCHets . FlUX des dÉCHets et leUr gestioN ENCADRÉ . dÉCHets de CHaNtier et dU BÂtimeNt eNCadrÉ . PrÉveNtioN et rÉdUCtioN aU miNimUm des dÉCHets daNs les iNdUstries miNiÈres et d'aFFiNage des miNÉraUX eNCadrÉ . gestioN des amPoUles eN FiN de vie eN CadrÉ . UN BesoiN eN doNNÉes de QUalitÉ . les dÉFis de la goUverNaNCe ENCADRÉ . la Crise de gestioN des dÉCHets À NaPles, italie, et sa rÉsolUtioN . des dÉFis FUtUrs ENCADRÉ . relever le dÉFi aPrÈs UNe CatastroPHe NatUrelle
PARTIE III?:
CONSIDÉRATIONS À PRENDRE EN COMPTE
LORS DU DÉVELOPPEMENT D"UNE STRATÉGIE
NatioNale des dÉCHets
. gestioN des dÉCHets CoNCePts et PriNCiPes graPHiQUe CoNCePts gÉNÉraUX eNCadrÉ . le leasiNg CHimiQUe gr aPHiQUe la HiÉrarCHie des modes de gestioN des dÉCHets Directives pour établir des stratégies nationales de gestion des d
échets
5 eNCadrÉ . eFForts iNterNatioNaUX PoUr la rÉUtilisatioN et la valorisatioN matiÈre dU matÉriel iNFormatiQUe et des tÉlÉPHoNes moBiles eNCadrÉ . lomBriCUltUre et ComPostage des dÉCHets orgaNiQUes aU CHili . visÉe, oBJeCtiFs, BUts et CiBles . gestioN des dÉCHets oUtils d'orieNtatioN gr aPHiQUe oUtils d'orieNtatioN eNCadrÉ . aCtioNs voloNtaires moNdiales sUr les dÉCHets eN mer gr aPHiQUe ÉlÉmeNts de PolitiQUe de gestioN des dÉCHets . CHoiX d'orieNtatioN astUCes et PiÈges
Sommaire
PARTIE IV:
STRATÉGIE NATIONALE DE GESTION
des dÉCHets: UN ProCessUs PartiCiPatiF gr aPHiQUe ProCessUs de dÉveloPPemeNt, mise eN Uvre, CoNtrÔle, rÉvisioN et d'aCtUalisatioN d'UNe stratÉgie NatioNale de gestioN des dÉCHets . ÉlaBorer UNe stratÉgie NatioNale des dÉCHets eNCadrÉ . ZÉro dÉCHet eNCadrÉ . etaBlir UN CorPUs FiaBle de doNNÉes et d'iNFormatioNs . mettre eN Uvre UNe stratÉgie NatioNale de gestioN des dÉCHets . rÉviser et aCtUaliser UNe stratÉgie NatioNale des dÉCHets eNCadrÉ . eXemPles de sommaires PoUr des stratÉgies NatioNales de gestioN des dÉCHets ANNEXE A reCommaNdatioNs et maNdats iNterNatioNaUX aNNeXe B teXtes iNterNatioNaUX relatiFs aUX dÉCHets aNNeXe C orgaNisatioNs et doCUmeNtatioNs iNtergoUverNemeNtales et iNterNatioNales aNNeXe d stratÉgies NatioNales et rÉgioNales de gestioN des dÉCHets et doCUmeNts et ressoUrCes iNterNet aPPareNtÉs glossaire 6
ACRONYMES
AIEA AME AMS BAD BASD BERD BID BIRD CDD CNUDR COP DEEE DSM EUR FAO FEM GAIA GES GIEC GIZ GPA GPWM IETC IGES IMPEL IOMC IPEN IPLA ISWA IWWG
MARPOL
MDP MENA MPPI
NAMANIMBY
NU OCDE OCHA OIT OMI OMS ONG ONUDI PACE PAHO PANA PCB
PLANRES
PNGIRSU
PNIR PNUD PNUE POP PPP PRTR PVC REP ROHS RU SAICM SAO SDG SFI SPROE
SWEEP-Net
SWMquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14
The Limits of Human Vision