TRES I ET III DU DECRET - Accueil budgetgouvfr
Fascicule 5 : Comptabilités VERSION 2 0 MISE EN ŒUVRE DES TITRES I ET III DU DECRET N°2012-1246 RELATIF A LA GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE PUBLIQUE(GBCP) DANS LES ORGANISMES Dossier de prescriptions générales
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Fascicule 5 : Comptabilités VERSION 1 0 MISE EN ŒUVRE DES TITRES I ET III DU DECRET N°2012-1246 RELATIF A LA GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE PUBLIQUE(GBCP) DANS LES ORGANISMES Dossier de prescriptions générales
Résultats des comptabilités agricoles
Les statistiques présentées dans ce fascicule ont été établies uniquement sur la base des comptabilités tenues avec un niveau analytique et bouclées, jusqu'au 30 juin 2017, par le secteur Economie d’entreprise et comptabilité du centre de
TABLE ANALYTIQUE PLAN COMPTABLE PAGES 4 TITRE I - SECTION D
Classe 5 - Comptes financiers 152 TITRE VI - RESULTATS Classe 8 - Comptes de résultats 159 TITRE VII - COMPTABILITES COMPLEMENTAIRES Classe 9 - Comptabilités complémentaires 164 TITRE VIII - COMPTES DE RECLASSEMENT Classe 0 - Comptes de reclassement 170 ANNEXES et documents de synthèse 175
32e cahier dobservations adressé par la Cour des comptes au
5 4 1 Dettes garanties par la Communauté française 57 5 4 2 Leasing financier (crédit-bail) 57 5 4 3 Mission déléguée et financement alternatif 58 5 4 4 Emprunts souscrits par des institutions reprises dans le périmètre de con - solidation 58 5 4 5 Titres de créances 58 5 4 6 Dettes commerciales 58 5 5 Évaluation externe 59
29e cahier dobservations adressé par la Cour des comptes au
1 5 Délai de paiement 29 1 5 1 Cadre légal et réglementaire 29 1 5 2 Organisation en matière de suivi des délais de paiement 31 1 5 3 Délais moyens et constats 32 2 Compte d’exécution du budget 37 2 1Recettes 37 2 1 1 Aperçu général 37 2 1 2 Recettes fiscales 41 2 1 3 Recettes non fiscales 44
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