[PDF] REINSCRIPTION ANNÉE SCOLAIRE 2020 / 2021 LISTE DES PIECES A

DEMANDE D ÉVALUATION DE L IMPACT SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

14 Date du début de l’entreprise (AAAA-MM-JJ) : PERSONNE-RESSOURCE PRINCIPALE DE L’EMPLOYEUR (Cette personne doit être l'employeur ou un employé de l'employeur) 1 Prénom : Deuxième prénom : Nom de famille : 2 Titre du poste : 3 Numéro de téléphone : 4 Autre numéro de téléphone : 5

FORMULAIRE DE DEMANDE D’OUVERTURE DE COMPTE - ENTREPRISE

Oui Oui Non Non Nom de votre employeur : Activité commerciale (en cas de travailleur indépendant) Téléphone : Fax: Numéro d’identification fiscale (Non-Résident) : Fonction dans l'entreprise (à préciser) : Nom : Prénom : Nom de jeune fille (si applicable) : Numéro de Carte d’Identité/Numéro de passeport :

V A L ID A T IO N D E S A C Q U IS - gouvernement

VOS NOM ET PRéNOM VALIDATION DES ACQUIS DE L‘EXPéRIENCE DemaNDe De RecevabiliTé 8 voTRe expéRieNce VOTRE EXPéRIENCE PROFESSIONNELLE ACTUELLE Exercez­vous actuellement un emploi ou une fonction ?* Oui Non QuesTioNNaiRe a L’EMPLOI OU LA FONCTION QUE VOUS EXERCEz AUJOURD’hUI Quel est cet emploi ou cette fonction ?** Votre statut :

Courtage à escompte Demande douverture de compte Pour les

** Le numéro d'entreprise de l'Agence du revenu du Canada est requis pour les propriétaires uniques, les sociétés de personnes et les sociétés en nom collectif Le numéro d'enregistrement pour l'impôt s'applique dans le cas des organismes sans but lucratif

FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE - Fondation des artistes

1 FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE Tous les renseignements recueillis demeureront confidentiels pour l’usage exclusif de la Fondation des artistes RENSEIGNEMENTS PERSONNELS_____ Oui Non No de membre : Oui Non Mme M Prénom et nom : Date de naissance (jj – mm – aaaa) :

Quotient Familial CAF MSA Nom/Prénom Ou Né(e) le : Ou

OUI / NON Utilisation image pour activités manuelles OUI / NON Utilisation de l’image pour réalisation de vidéo OUI / NON Utilisation image pour le site internet de l’accueil de loisirs et de la CDC OUI / NON Personnes autorisées à venir chercher l’enfant: Père Mère Autres, préciser (Nom, Prénom, Tel, Lien avec l’enfant) :

Affiliation: personne indépendante

Est-ce que l’entreprise est inscrite au registre du commerce? Si oui, date de l‘inscription oui non En cas d’inscription au registre du commerce: indiquez la raison de commerce (nom) inscrite dans le registre 2 Données personnelles de la personne indépendante Nom de famille Prénom Date de naissance Numéro d’assuré AVS 756

REINSCRIPTION ANNÉE SCOLAIRE 2020 / 2021 LISTE DES PIECES A

Adresse de facturation : Nom contact entreprise - Fonction : e-mail : n° telephone : Nom - Prénom de l'enfant ou des enfants : NOM - Prénom du collaborateur, responsable légal de l'enfant : Frais pris en charge par la société : Frais d'inscription ou de réinscription : OUI NON

DEMANDE D’AGREMENT EN QUALITE D’ELEVEUR-BAILLEUR (PERSONNE