PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS SEANCE DU 24 FEVRIER 2015
SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 L’an deux mille quinze, le 24 février à 18 heures, les membres du conseil communautaire désignés par les conseils municipaux des communes constituant la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan créée par l’arrêté préfectoral N° 2003-DRCL/1-080 du 9 décembre 2003, se
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 NOVEMBRE 2014 Après avoir accueilli les membres du conseil d’administration, M BROUSSOU, Proviseur, ouvre la séance du conseil à 18 h 00 en soulignant la particularité de l’établissement : situation sur trois sites (Site Beaumarchais, Site Clos d’Or et Hôtel Lesdiguières)
PROCES – VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
Point 3 de l’ordre du jour Election d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration du Collège de Rixheim Les articles R 421-14 et suivants du Code de l’Education fixe la représentation de la commune siège d’un collège au conseil d’administration Le décret 2014-1236 du 24 octobre
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
Décision n°2/2015 du 7 janvier 2015 : portant attribution d’une commande pour l’établissement de plans pour le Palais de la Régence au Cabinet Jung de Guebwiller pour un montant de 5 400 € HT Décision n°3/2015 du 9 janvier 2015: portant attribution d’une mission de défense des
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 février 2015 Nombre de membres du Conseil Municipal 19 dont 19 en fonction Le 17 février 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de DANNEMARIE s’est réuni à la mairie, suite à la convocation du Maire en date 11 février 2015
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 24 avril 2014 (point n° 15) et en date du 13 juin 2014 (point n° 6), Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le Maire en vertu de ces délégations, Le Conseil Municipal prend note de la décision suivante : Décision n° 1 du 5 février 2018 : fixation du loyer des logements communaux :
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24
3 23° Sans objet 24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA REUNION PRESENTS
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C C A S du 04 avril 2018 Le quatre avril deux mille dix-huit, à dix-huit heures, le Conseil d’Administration s’est réuni sous la Présidence de Madame Anne GALLO (pour le bordereau n° 1) et de Madame Marie-Pierre SABOURIN (du bordereau n° 2 au bordereau n
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Communauté de Communes
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SEANCE DU 24 FEVRIER 2015
quinze, le 24 février à 18 heures, les membres du conseil communautaire désignés par les conseils municipaux des communes constituant la Communauté de Communes -DRCL/1-080 du 9 décembre 2003, sesont réunis à la salle Saint-Luc à ABONCOURT sur la convocation du Président, conformément
aux dispositions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales ;ETAIENT PRESENTS :
Mesdames et Messieurs les délégués titulaires RIVET Gérald - NOËL Guy - HOZE Marie-Jeanne - GHIBAUDO Michel - KIFFER René - MORREALE Joséphine - MASSON Jean-Louis - LE CORRE Jean-Yves - LENARD Marie-Hélène - GUERDER Norbert - LA ROCCA Salvatore - BERGE Séverine - GLAUDE André - SOULET Guy - LERAY Gérard - LA VAULLEE Jean-Pierre - BALLAND Eric - BELKACEM Smaïl - CURATOLA Anna - CAILLET Gérard - HIPPERT Patrick - GASSERT Jacques PRIESTER Norbert - KIEFFER Jean - FREY Marie-Thérèse - BERVEILLER Patrick - PIERRAT André - ZENNER Pierre - SPET Arnaud - VAZ Natacha - WERQUIN Jean-Michel - REGNIER Nathalie - LUZERNE Marie-Rose - REMY Denis - WAX Hervé - FRANQUIN Daniel - HEINE Pierre - BRANZI Didier - SONDAG Christian - THIRIA André - FOHR Michel - ROSAIRE Pierre - ROCHE Géraldine - VOUIN Jean-Pierre - BORNE Brigitte - ZORDAN Jean - JOST Pascal - MAKHLOUFI Rachid -DITSCH Hubert - CORNETTE Isabelle
DELEGUES TITULAIRES ABSENTS DONNANT PROCURATION
M. DIOU Bernard délégué titulaire, donne procuration à M. KIFFER René M. KOWALCZYK Pierre délégué titulaire, donne procuration à Mme MORREALE JoséphineMme CEDAT-VERGNE Nathalie déléguée titulaire, donne procuration à M. LA VAULLEE Jean-Pierre
Mme MULLER Jocelyne déléguée titulaire, donne procuration à M. CAILLET Gérard Mme. HALLE Dominique déléguée titulaire, donne procuration à M. HEINE Pierre M. KOLOGRECKI Stéphane délégué titulaire, donne procuration à ROSAIRE Pierre