PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA REUNION PRESENTS

SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 L’an deux mille quinze, le 24 février à 18 heures, les membres du conseil communautaire désignés par les conseils municipaux des communes constituant la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan créée par l’arrêté préfectoral N° 2003-DRCL/1-080 du 9 décembre 2003, se

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 NOVEMBRE 2014 Après avoir accueilli les membres du conseil d’administration, M BROUSSOU, Proviseur, ouvre la séance du conseil à 18 h 00 en soulignant la particularité de l’établissement : situation sur trois sites (Site Beaumarchais, Site Clos d’Or et Hôtel Lesdiguières)

PROCES – VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA

Point 3 de l’ordre du jour Election d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration du Collège de Rixheim Les articles R 421-14 et suivants du Code de l’Education fixe la représentation de la commune siège d’un collège au conseil d’administration Le décret 2014-1236 du 24 octobre

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA

Décision n°2/2015 du 7 janvier 2015 : portant attribution d’une commande pour l’établissement de plans pour le Palais de la Régence au Cabinet Jung de Guebwiller pour un montant de 5 400 € HT Décision n°3/2015 du 9 janvier 2015: portant attribution d’une mission de défense des

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 février 2015 Nombre de membres du Conseil Municipal 19 dont 19 en fonction Le 17 février 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de DANNEMARIE s’est réuni à la mairie, suite à la convocation du Maire en date 11 février 2015

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

du 24 avril 2014 (point n° 15) et en date du 13 juin 2014 (point n° 6), Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le Maire en vertu de ces délégations, Le Conseil Municipal prend note de la décision suivante : Décision n° 1 du 5 février 2018 : fixation du loyer des logements communaux :

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24

3 23° Sans objet 24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal