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R glement des services p riscolaires - Ville de Saint-Rémy

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Règlement intèrieur CCVBA 3 pages - Ville de Saint

Microsoft Word - Règlement intèrieur CCVBA 3 pages - Ouverture partielle des déchèteries - COVID 19 - 11 mai 2020 Author: nathalie manceron Created Date:



Préambule - Site officiel de la mairie

Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var et Vaucluse Les transports scolaires sont un service public conçu pour répondre aux besoins du plus grand nombre Les bénéficiaires qui souhaitent en faire usage s'engagent à accepter les clauses du présent règlement



RèGLEMENT DE CONSULTATION

la ville de Marseille, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le Conseil Général des Bouches-du-Rhône En 2007, l’État et les collectivités décident d’étendre le périmètre de l’opération vers le Nord sur 169 hectares



SOMMAIRE - ingeniefr

d'urbanisme à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Service Régional de l'Archéologie de Provence - Alpes - Côte d'Azur, 21- 23 bd du Roi René 13617 Aix en Provence Principal Cedex ( tél 04 42 16 19 40) dès que des esquisses de plans de constructions sont arrêtées



4 - Règlement PLU approuvé - Accueil, Mairie de Pierrevert

Les dossiers sont tenus à la disposition du public en mairie de Pierrevert et à la Direction Départementale du Territoire des Alpes-de-Haute-Provence ARTICLE 12 - PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE L’extrait ci-joint de la carte archéologique reflète l’état de la connaissance au 16/07/2009 Cette liste



PLU de Bourgoin-Jallieu Règlement

PLU de Bourgoin-Jallieu – Règlement 8 3 - L’article L 111-3 du code rural et de la pêche maritime (modifié par Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art 240) relatif au « principe de réciprocité » stipule :



Ville de Trets Site officiel de la Ville de Trets - Ville de

rautorise le service Scolaire de la Mairie Trets en Provence à consulter le service CAFPRO afin de mettre à iour mon quotient familial en cours dannée Yatteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis et avoir pris connaissance des règlements intérieurs



COMMUNE DE AIX-EN-PROVENCE

Le dossier a été mis à la disposition du public en mairie d’Aix-en-Provence au bureau du PLU au 12 rue Pierre et Marie CURIE, siège de l’enquête J’ai tenu cinq permanences pendant la durée de l’enquête au siège de l’enquête : - le 6 juillet 2018 de 9h à 12h - le 12 juillet 2018 de 9h à 12h - le 19 juillet 2017 de 14h à 17h

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